Commentaires sur : Certificat de conformité d’assainissement https://www.assainissement.com/certificat-de-conformite-dassainissement/ Assainissement et débouchage de canalisation Tue, 24 Feb 2026 13:47:46 +0000 hourly 1 https://wordpress.org/?v=6.9.4 Par : GALHARRET Jacques https://www.assainissement.com/certificat-de-conformite-dassainissement/#comment-3396 Tue, 04 Mar 2025 15:39:32 +0000 http://www.assainissement.com/?p=188#comment-3396 Bonjour . Je suis en train de vendre un bien, une station service garage , qui est mitoyen avec un autre de mes biens , un bar . Le réseau tout à l’égout et commun au deux bâtiments se rejoignant pour terminer au réseau communal . Suis je obligé de faire contrôler ce réseau et par quel organisme le cas échéant.
Merci pour votre réponse.
Cordialement.

]]> Par : MAESTRE Yvette https://www.assainissement.com/certificat-de-conformite-dassainissement/#comment-3361 Mon, 28 Oct 2024 06:45:03 +0000 http://www.assainissement.com/?p=188#comment-3361 Le SPANC me demande de faire une station d’épurtion, mais, après l’étude du sol, il s’avère que je peux rien faire.
Une proposition a été faite, mais, elle a pas été retenue faute de place pour la station.
Que va t il se passer, pour la vente de ma maison.
Merci

]]> Par : Luca https://www.assainissement.com/certificat-de-conformite-dassainissement/#comment-3349 Tue, 16 Jul 2024 08:05:22 +0000 http://www.assainissement.com/?p=188#comment-3349 Bonjour
J’ai découvert suite à de nombreux dégât des eaux émanant de mon voisin du dessus, wu’un Sanibroyeur avait été installé sans aucune autorisation Je l’ai signifié au propriétaire qui a invoqué une prescription décennale de ces travaux j’ai également fait part du problème au syndic de copropriété qui est resté inactif.
je souhaiterais m’assurer que l’installation de ce Sanibroyeur ai été fait en bonne et due forme et qu’il ne présente aucun risque sanitaire.
À qui dois-je m’adresser ?
Cordialement

]]> Par : Gyllaak https://www.assainissement.com/certificat-de-conformite-dassainissement/#comment-3323 Fri, 05 Apr 2024 20:46:45 +0000 http://www.assainissement.com/?p=188#comment-3323 Dans la région d’Audenge et Andernos-les-Bains (33) les agences immobilières mon dit que ce certificat n’était pas obligatoire dans cette région pour la vente d’une maison raccordé au réseau.
Il y aurait des région non concernées à ce jour ?.

]]> Par : Nuq https://www.assainissement.com/certificat-de-conformite-dassainissement/#comment-3263 Fri, 05 Jan 2024 21:57:13 +0000 http://www.assainissement.com/?p=188#comment-3263 Bonjour
Je suis propriétaire d’un bâtiment au 216 rue du général Leclerc 93110 Rosny sous bois

Et J ai besoins d un certificat de
Conformité de l’assainissement
Es’t ce votre métier et pouvez vous m’aider à passer ce certificat .
Cdlt
Laurent nuq 0614032172

]]> Par : FRANCIS LOBBE https://www.assainissement.com/certificat-de-conformite-dassainissement/#comment-3208 Thu, 19 Oct 2023 05:22:29 +0000 http://www.assainissement.com/?p=188#comment-3208 Bonjour
Le regard en limite de propriete recoit les eaux usées ainsi que les eaux pluviales de ma propriete avant evacuation de ceux ci par une seule canalisation à destination du reseau UNITAIRE de la commune.
Cela entraine t il une non conformite de l’assainissement?
Suis je dans l’obligation de réaliser des travaux pour separer ceux ci en sachant que le regard final est lié à un reseau UNITAIRE et que la commune n’envisage pas de réaliser des travaux pour separer ces rejets d’eaux usées et pluviales

]]> Par : Alkard https://www.assainissement.com/certificat-de-conformite-dassainissement/#comment-3130 Sun, 07 May 2023 09:56:03 +0000 http://www.assainissement.com/?p=188#comment-3130 Bonjour
J’ai acheter une maison il y a 20 ans mon service à boucher au début dans les toilettes et dans une chambre et la j’ai refait la salle de bain sa a boucher une entreprise est venu déboucher à plusieurs reprise. La j’ai la mairie qui a envoyer un agent pour savoir les eau pluvial et tous à l’égout. Vu que mon système est mal fait jamais eut de papier de conformité c’est un vice cacher puis-je me retourner contre le notaire et le vendeur sachant que il y avait pas que sa de non comforme… Est je un recourt pour engager les travaux et ne pas payer de ma poche.

]]> Par : Franck Chemin https://www.assainissement.com/certificat-de-conformite-dassainissement/#comment-3090 Mon, 27 Mar 2023 07:58:08 +0000 http://www.assainissement.com/?p=188#comment-3090 Bonjour,
j’ai acheté une maison il y a moins d’un an un « constat de simple conformité » a été délivré au vendeur, juste avant la vente.
Aujourd’hui je m’aperçois que le tout à l’égout est dysfonctionnel et que mes eaux usées stagnent et ne sont pas évacuée.
Ai-je un recours?
Merci de votre aide
Cordialement
FC

]]> Par : Lefebvre https://www.assainissement.com/certificat-de-conformite-dassainissement/#comment-2822 Thu, 26 Aug 2021 09:33:41 +0000 http://www.assainissement.com/?p=188#comment-2822 Bonjour,
J’ai fait bâtir en 2006 une maison individuelle avec son assainissement individuel.
Le tout à l’égout a été réalisé dans la commune en 2015 avec pour moi un certificat de conformité à la clef.
Je vends mon bien : dois je procéder a un diagnostic assainssement pour la vente de mon bien
Merci pour votre aide

]]> Par : Vaucel https://www.assainissement.com/certificat-de-conformite-dassainissement/#comment-2600 Wed, 25 Nov 2020 06:22:50 +0000 http://www.assainissement.com/?p=188#comment-2600 Une agence immobilière demande à la Mairie une attestation de bon raccordement au réseau d’assainissement, qui doit payer le diagnostic, doit t’on juste envoyer l’adresse de l’organisme qui fait le diagnostic à l’agence, ou est-ce que c’est la Mairie qui doit faire faire le diagnostic
Merci

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