Commentaires sur : Contrôle assainissement non collectif https://www.assainissement.com/controle-assainissement-spanc/ Assainissement et débouchage de canalisation Tue, 24 Feb 2026 13:47:36 +0000 hourly 1 https://wordpress.org/?v=6.9.4 Par : geneviève https://www.assainissement.com/controle-assainissement-spanc/#comment-3365 Sun, 17 Nov 2024 12:13:43 +0000 http://www.assainissement.com/?p=872#comment-3365 on ne sait pas le délais entre l’intervention des agents du spanc et la délivrance du rapport

]]> Par : guerre joelle https://www.assainissement.com/controle-assainissement-spanc/#comment-2222 Sat, 31 Mar 2018 07:46:12 +0000 http://www.assainissement.com/?p=872#comment-2222 bonjour,
j’ai acquis une maison de campagne où il y avait beaucoup de travaux. A l’issue de cela, je n’ai pas pu effectuer les travaux d’ assainissement comme il est prévu au bout d’1 an d’acquisition.
quelles sont les conséquences? y a t-il une pénalité lors d’un prochain contrôle de SPANC. cordialement

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