Mentions Légales

France Assainissement® sont des marques commerciales déposées, propriété de la société L.B. Partners S.A.S

Siège Social France: L.B. Partners S.A.S- 31 avenue de saint ouen – 75017 Paris

SIREN 831 963 954 – Contact 01 79 75 79 73

Responsable de la publication & contact Service Marketing France Assainissement

Droit d’auteur – Copyright – Marques

L’ensemble de ce site (contenu et présentation) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et d’une manière générale sur la propriété intellectuelle et industrielle.

Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle (droits d’auteur, brevets, marques), dont en particulier les droits d’exploitation, les droits de reproduction et d’extraction sur tout support, de tout ou partie des données, fichiers et tous éléments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de représentation et droits de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d’adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement à L.B. Partners SAS– et à ses éventuels tiers donneurs de licence -, y compris notamment en ce qui concerne les documents téléchargeables, les représentations graphiques, iconographiques, photographiques, numériques ou audiovisuelles, et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l’intégration dans ce site de leurs œuvres de quelque nature qu’elles soient.

La reproduction partielle ou intégrale des éléments précités et d’une manière générale, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit, est formellement interdite, sans l’accord écrit et préalable de L.B. Partners S.A.S.

La reproduction des textes et pages web du site sur un support papier demeure interdite.

Par ailleurs, toutes les marques citées et logos représentés sur ce site sont propriété de la société L.B. Partners SAS

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *