Auteur/autrice : Romain Charpentier

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Assainissement Individuel

Pour l’assainissement des eaux usées, vous avez le choix entre deux alternatives : l’assainissement collectif et l’assainissement individuel. Lorsque vous n’appliquez pas l’un, vous devez appliquer l’autre.

Qu’est-ce que cela signifie ? Cela signifie que si vous n’êtes pas raccordé au tout à l’égout, vous vous retrouvez dans l’obligation de créer votre propre système d’assainissement pour collecter, traiter et rejeter vos eaux usées !

L’assainissement individuel, c’est quoi ?

Également surnommé « Assainissement non collectif » ou « ANC », l’assainissement individuel est un dispositif d’assainissement qui n’est pas raccordé au tout à l’égout, c’est-à-dire au réseau communal.

C’est donc un réseau totalement autonome qui collecte, traite et rejette les eaux usées provenant de maison, d’immeubles ou de groupement d’habitation non desservis par l’assainissement collectif.

On peut distinguer deux types d’ANC :

• L’assainissement autonome, un dispositif complètement isolé, appartenant généralement à une seule habitation.
• L’assainissement semi-collectif, un dispositif non desservi par le réseau communal, mais qui sert de réseau commun pour quelques habitations isolées, regroupées sur une même zone.

Le principe : comment fonctionne un assainissement individuel ?

L’assainissement non collectif fonctionne selon trois étapes bien précises :

1. Le prétraitement
2. Le traitement
3. L’évacuation

Le prétraitement

Une fois les eaux usées collectées, elles sont envoyées en prétraitement. L’opération consiste à les décanter, c’est-à-dire à les débarrasser de toutes les particules et autres matières solides ou graisseuses qui flottent dessus.

Le prétraitement a lieu soit dans une fosse toutes eaux, c’est-à-dire qui permet de prétraiter toutes eaux usées sans exception si l’installation est récente ; soit dans une fosse septique, qui traite dans deux compartiments différents les eaux-vannes et les aux usées, pour les installations plus anciennes.

Le traitement

Après le passage dans les fosses, une fois que les eaux sont prétraitées, elles passent en phase de traitement. L’opération a pour rôle de dégrader biochimiquement les eaux, afin qu’on puisse les dépolluer, c’est-à-dire les débarrasser de toutes éventuelles saletés.

Cette épuration des eaux usées se fait directement dans le sol, naturel ou reconstitué avec du sable ou de la zéolite. Mais dans le cas d’un ANC utilisant une fosse toutes eaux, l’installation de dispositifs de traitement spécifiques en supplément doit être envisagés : le lit d’épandage, le filtre compact, le filtre à sable gainé.

Notez néanmoins qu’il est tout à fait possible aujourd’hui de mettre en place une filière agréée capable de procéder à la fois au prétraitement et au traitement : la microstation par exemple !

L’évacuation

Une fois qu’elles sont traitées, les eaux peuvent maintenant être évacuées. L’évacuation des eaux peut se faire de trois manières :

• Elles sont déversées dans une zone où le sol a un fort niveau de perméabilité, c’est-à-dire entre 10 mm/h à 500 mm/h.
• Elles sont envoyées dans des puits d’infiltration ayant préalablement subi une étude hydrogéologique, et dont le résultat a été approuvé par la commune.
• Elles sont envoyées dans des tuyaux d’irrigation afin d’alimenter en eau des espaces verts par exemple.

L’assainissement individuel, pour qui ?

Pour ceux qui ne peuvent pas opter pour l’assainissement collectif

Il faut savoir que l’État favorise et recommande toujours le raccordement au réseau collectif. Dans certains cas, les propriétaires n’ont pas le choix, l’assainissement collectif peut leur être imposé par la commune.

L’assainissement individuel, autonome ou non collectif concerne toute construction n’étant pas raccordée au réseau communal. Conformément à la loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006, si une habitation ne dispose pas encore d’une installation pour l’assainissement, il se doit de la faire équiper soit d’une filière traditionnelle (fosses toutes eaux, infiltration… ) soit d’une filière agréée (micro-station, filtre planté… ) dans les meilleurs délais.

En conséquence, si pour une raison ou pour une autre, votre habitation n’est pas ou ne peut pas être raccordée au tout à l’égout, alors vous devez créer un système isolé, qui vous sera propre.

Pour ceux dont le EH est inférieur à 20 !

Le EQ (Équivalent habitant) représente – non pas le nombre d’habitants, mais le potentiel d’occupation d’une habitation.

Selon l’article R. 111-1-1 du code de la construction et de l’habitation, le calcul se fait sur la base du nombre de pièce principale selon la formule suivante : « Le dimensionnement de l’installation exprimé en nombre d’équivalents-habitants est égal au nombre de pièces principales ».

Ainsi, toujours selon les lois en vigueur, l’assainissement non collectif est possible et est obligatoire pour toute habitation ou groupement d’habitation ayant une EH inférieure à 20. Et ce, si l’habitation ne peut pas être desservie par le réseau communal.

Au-delà de cette limite, les habitations concernées doivent créer un système d’assainissement semi-collectif pour collecter, traiter et rejeter leurs eaux usées !

Assainissement non collectif : les règlementations

Les règlementations à respecter en tant qu’usager du SPANC

En tant qu’usager du SPANC, vous avez des devoirs et des obligations, qui sont :

• D’entretenir de temps en temps, et de vidanger régulièrement votre ANC par un professionnel agréé.
• De respecter toutes les exigences citées dans la réglementation relative aux ANC, et celles imposées par le SPANC auquel vous appartenez après qu’il ait contrôlé et délivré un document à cet effet, et ce, dans un délai maximal de 4 ans.
• De permettre aux agents du SPANC de contrôler régulièrement votre installation afin de garantir son bon fonctionnement.
• De payer les frais liés au contrôle et à l’entretien.
• De s’engager à rembourser la commune dans le cas où celle-ci a pris en charge les dépenses pour la mise en service de votre système d’assainissement non-collectif.
• D’accepter de payer une pénalité si jamais les exigences de la commune ou du SPANC ne sont pas respectées.

Les nouvelles règlementations depuis 2012

Depuis 2012, la règlementation de l’assainissement non collectif a été révisée. Ainsi, tout usager se doit également :

• De veiller à la qualité des installations neuves.
• De procéder rapidement à la réhabilitation des installations qui présentent un danger pour la santé et pour l’environnement.
• De procéder à la mise en conformité dans un délai d’un an avant, si la vente de l’habitation est envisagée.
• De veiller à ce que l’installation, et/ou certains éléments de l’installation comme la fosse toutes eaux, le bac à graisse ou le poste de relevage soient conformes à la norme NF DTU 64.

L’assainissement individuel : pour quand ?

Le délai pour l’application d’un système d’assainissement non collectif varie selon les circonstances, et dépend essentiellement du zonage de l’emplacement de l’habitation concernée. Il est défini par l’arrêté du 27 avril 2012.

En cas d’absence d’installation

Dans le cas où l’habitation ne dispose pas encore de son propre dispositif d’assainissement non collectif, selon l’article L. 1331 – 1 – 1 du code de la santé publique, elle va faire l’objet d’une mise en demeure de remédier à la situation, et ce, dans les plus brefs délais.

En cas de non-conformité de l’installation existante

Si l’installation existante n’est pas conforme aux réglementations en vigueur, si elle est défectueuse, c’est-à-dire qu’elle présente des défauts de sécurité sanitaire, des défauts dans les structures ou dans les fermetures par exemple, et qu’elle présente un risque pour la santé des habitants, la loi Grenelle II du 12 juillet 2010 stipule que la mise en conformité doit se faire dans un délai de 4 ans maximum.

Notez cependant que l’arrêté du 27 avril 2012 permet de réduire ce délai selon le niveau de risque pour les personnes et/ou pour l’environnement occasionné par l’installation non conforme.

Ce délai est également réduit à un an maximum dans le cas où l’habitation concernée est mise en vente.

Assainissement individuel : la procédure à suivre pour l’installation

Prendre contact avec le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) dont vous dépendez est la première chose que vous devez faire si vous voulez procéder à l’installation de votre dispositif d’assainissement individuel. C’est le service qui vous orientera sur les démarches à suivre, les professionnels à contacter (bureau d’étude, etc.) et les frais à payer au préalable.

En cas de création d’un ANC pour une construction ancienne

Les démarches à suivre sont les mêmes pour la création et la réhabilitation d’un assainissement individuel lorsqu’il s’agit d’une construction déjà existante :

• Allez au SPANC ou à la mairie, et demandez un dossier de demande d’installation d’assainissement non collectif.
• Montez votre dossier vous-même, ou confiez le montage à un professionnel dans le domaine. Dans quel cas, renseignez-vous sur les bureaux d’études agréés par la charte départementale qui pourra s’en occuper en consultant la liste du SPANC dont vous dépendez.
• Déposez votre dossier à la mairie ou au SPANC, et attendez la validation de votre projet.

Une fois que vous aurez obtenu un certificat de conformité pour votre projet de la part du SPANC :

• Signalez au service le commencement des travaux au moins une semaine avant leur début.
• Signalez au service la fin des travaux bien avant le remblayage du dispositif afin qu’il puisse contrôler et s’assurer de la conformité des travaux par rapport aux règles du DTU 64.1.

À l’issu de tous ces examens, le SPANC devra vous délivrer un certificat de bonne exécution.

En cas de création d’un ANC sur une construction neuve

Dans le cas d’une installation neuve, dans une construction neuve, le dossier de création de l’assainissement individuel doit être monté bien avant celui du permis de construire, car il va en être un élément clé. Autrement dit, au moment où vous déposerez votre demanderez le permis pour la construction de votre maison, le certificat de conformité de votre projet doit être inclus dans votre dossier !

Comment obtenir ce certificat de conformité ? En suivant les étapes citées ci-dessus : vous de

vez contacter le SPANC et y faire une demande d’installation d’assainissement non collectif et attendre que votre projet soit validé. Vous pouvez également faire appel à un bureau d’études d’assainissement. Vous trouverez la liste de ceux agréés par la charte de votre département auprès de votre SPANC.

Votre dossier doit par ailleurs se constituer :

• De plans (masse, cadastre… )
• De descriptifs détaillés du réseau d’assainissement individuel
• Des résultats de l’étude pédologique, incluant les tests d’infiltration.
• Du profil hydraulique du terrain
• Du dimensionnement des ouvrages

Assainissement individuel : le coût

Bien entendu, la création d’un assainissement autonome et isolé a un coût, et certainement, le budget sera plus conséquent qu’un assainissement collectif dans la mesure où tout est à construire !

Le budget pour la création et la mise en service d’un ANC va dépendre de plusieurs facteurs, dont notamment :

• La filière choisie (traditionnelle ou agréée).
• Le nombre d’habitants, qui va définir le dimensionnement de l’ANC.
• La nature et l’ampleur des travaux à réaliser pour l’exécution du projet.

Les dépenses à prévoir

Il est certaines dépenses auxquelles vous ne pourrez pas échapper pour tout projet de création d’un assainissement non collectif :

• Les frais pour l’étude de faisabilité du projet
• Les frais de contrôle de conformité du SPANC
• Le prix d’achat du système d’assainissement
• Le coût de la main-d’œuvre à l’installation de l’ANC
• Les frais de contrôle de bonne exécution des travaux

Les dépenses annexes

Selon le professionnel que vous contacterez pour vous aider dans votre projet, vous serez éventuellement amener à payer pour :

• La redevance du SPANC
• Les frais de diagnostic d’assainissement du SPANC
• Les frais d’installation de système de relevage intégré
• Les frais pour l’étude du sol
• Les frais d’entretien de l’ANC
• Les frais de vidange de l’ANC

Assainissement individuel : qui contacter ?

La création d’un système d’assainissement non collectif est une affaire de professionnels. Dans la mesure où l’installation doit respecter des normes et des règlementations strictes, l’entreprise doit obligatoirement être exécutée par un expert dans le domaine, si vous voulez obtenir un retour positif au contrôle d’exécution des travaux.

Il est à noter qu’en cas de non-conformité, de dysfonctionnement ou de système défectueux, le SPANC exigera une réhabilitation ou une mise en conformité, ce qui peut engendrer des dépenses plus considérables ! Mieux vaut donc faire appel à un professionnel pour éviter cela !

Vous prévoyez d’installer un assainissement individuel ? Nous pouvons vous mettre en contact avec les meilleurs professionnels dans ce domaine, à proximité de chez vous !

Qu’est ce que l’Assainissement ?

Les eaux potables, une fois qu’elles ont été utilisées, ainsi que les eaux de pluie ne peuvent être rejetées telles qu’elles dans la nature. Parce qu’elles peuvent représenter un danger pour l’environnement, selon les nouvelles obligations dictées par la loi sur l’eau du 3 janvier 1992, elles doivent préalablement subir un traitement en deux étapes : passage par la fosse et passage par les drains, avant d’être définitivement jetées en surface ou dans le sol.

L’assainissement est l’acte de mettre en place un système – collectif ou individuel – permettant l’évacuation des eaux usées, et ce, en respectant les normes et les règlementations d’usage.

Assainissement : quelles sont les eaux concernées ?

Font l’objet d’un assainissement, les eaux pluviales, c’est-à-dire les eaux de pluie dans un premier temps, ainsi que les eaux usées.

Pourquoi traiter les eaux de pluie ?

Même si vous n’avez pas l’intention de les consommer, les eaux de pluie demeurent nocives pour l’environnement, et une fois au contact avec le sol, risquent de contaminer votre eau potable.

Bien qu’elles n’en aient pas l’air en effet, les eaux de pluie sont sales. Pourquoi ? Pour deux raisons :

• Les eaux pluviales sont sales par nature. Qu’elle soit d’origine atmosphérique ou résiduelle en effet, en dehors du fait qu’elles sont « acides », car produites par des nuages chargés, elles traversent également une atmosphère indéniablement polluée.
• Les eaux pluviales sont toxiques. Avant d’atterrir sur le sol, elles passent le plus souvent par une toiture chargée en saletés, en pesticides et autres substances chimiques de nettoyage. Elles peuvent également être contaminées par les bactéries provenant d’algues, de lichens, de fientes et d’éjections d’animaux, voire même par les restes de cadavres d’insectes.

Pourquoi traiter les eaux usées ?

Les eaux usées, comme l’indique leur nom, désignent les eaux domestiques que l’on a utilisées, que l’on ne peut plus réutiliser, et que l’on doit, par conséquent, jeter.

On répertorie deux catégories d’eaux usées :

• Les eaux-vannes, qui proviennent des toilettes.
• Les eaux grises, qui proviennent de la cuisine, de la douche, de la lessive, etc.

Pourquoi les traiter ? Tout simplement parce que l’une comme l’autre ont été mélangées avec des produits chimiques lors de leur utilisation : savon, liquide vaisselle, poudre de lessive… Elles contiennent donc en quantité considérable des micro-organismes et pouvent être dangereux si elles ne sont pas traitées avant d’être jetées.

Si on les jette telle qu’elles sont, c’est-à-dire sans les traiter, elles risquent ainsi de :

• Polluer le sol et provoquer des dégâts environnementaux considérables.
• Polluer l’eau potable en s’infiltrant dans les réserves souterraines.

Les différents types d’assainissement possible

Les eaux usées peuvent être assainies de deux manières :

• Par le réseau communal, et donc collectif, plus connu sous l’appellation « tout-à-l’égout ».
• Par un réseau autonome, et donc non collectif, que l’on appelle généralement assainissement individuel.

Laquelle des deux choisir ? Le recours au tout-à-l’égout est souvent recommandé, car amoindrit les travaux et subséquemment, revient moins cher. Dans certaines situations, et dans certaines communes, l’assainissement collectif est obligatoire.

Cependant, pour connaître la méthode d’assainissement possible pour votre maison, pensez à consulter le zonage d’assainissement de votre commune. Vous trouverez dans ce document, que vous pourrez trouver dans votre mairie, les zones d’assainissement collectif et non collectif.

L’assainissement collectif

L’assainissement collectif consiste à raccorder vos tuyaux d’évacuation au tout-à-l’égout, c’est-à-dire au réseau d’assainissement mis en place pour toute la ville. Il est lié une station d’épuration où les eaux sont acheminées et traitées, avant d’être définitivement rejetées.

L’assainissement collectif est-il obligatoire ? L’assainissement collectif est obligatoire dans les villes où il est présent. Si vous achetez une maison ou si vous en faites construire une dans une commune qui en dispose un par conséquent, vous devez procéder au raccordement au tout-à-l’égout bon gré mal gré. Cela est valable même si la nouvelle acquisition dispose déjà de son propre système d’assainissement autonome.

Combien ça peut coûter ? Le coût des travaux de raccordement va dépendre de la distance entre le tout-à-l’égout et la maison : plus elle sera importante, plus les matériels nécessaires seront nombreux, et plus les dépenses risquent d’être conséquentes.

Avant d’acheter un terrain et de faire construire votre maison par conséquent, renseignez-vous d’abord sur la situation d’assainissement possible sur le terrain afin d’éviter les mauvaises surprises. Les coûts des travaux pouvant être élevés, il peut être intéressant de construire le plus près possible des raccordements ou « viabilisation ».

En règle générale, il faut au minimum 500 euros pour un assainissement collectif, mais la facture peut aller jusqu’à 5 000 euros.

Quand procéder au raccordement collectif ? Si la maison a été construite bien avant que le réseau d’assainissement ait été mise en place et mise service, alors le raccordement au tout-à-l’égout doit être fait au plus tard 2 ans.

Si le réseau collectif a été mis en place bien avant la construction de la maison, alors le raccordement doit être fait sans délai, c’est-à-dire pendant la construction.

L’assainissement non collectif (ANC)

Également appelé « assainissement individuel », on parle d’ANC lorsque le réseau d’évacuation et de traitement est totalement autonome, c’est-à-dire qu’il n’est pas raccordé au réseau communal.

En raison de sa totale indépendance, l’assainissement non collectif peut être fait de plusieurs manières :

• Via une fosse septique
• Via une petite station d’épuration
• Via un lagunage

L’assainissement non collectif est-il obligatoire ?

L’ANC est obligatoire uniquement dans les zones et dans les villes qui ne disposent pas d’un réseau d’assainissement communal. Si vous construisez une maison sur un terrain qui n’est pas raccordé au réseau public en conséquence, vous devrez procéder à la mise en place de votre propre système d’assainissement.

Combien peut coûter un ANC ?

Dans la mesure où le réseau doit être totalement construit, la mise en place d’un assainissement autonome peut coûter cher. D’autant plus qu’une telle entreprise ne peut être réalisée que par des professionnels. Dans votre budget, prévoyez donc également les frais pour la main-d’œuvre, mais aussi les frais d’entretien. Les dépenses peuvent aller au-delà de 5000 euros.

L’assainissement semi-collectif

Certaines maisons peuvent bénéficier d’un réseau d’assainissement semi-collectif. Cela concerne les zones ou les endroits dont le nombre d’habitations ne requiert pas la mise en place d’une station d’épuration.

Dans ce genre de situation, on met alors en place un système moins important, comme le lagunage, et on y raccorde les quelques maisons alentours.

Assainissement : les différentes étapes

Le traitement des eaux usées se fait en deux étapes : le prétraitement et le traitement.

Le prétraitement

Le prétraitement consiste à épurer l’eau, c’est-à-dire à le débarrasser des matières en suspension et de la pollution, et ce, en utilisant des bactéries anaérobies, c’est-à-dire sans oxygène.

On peut distinguer deux dispositifs de prétraitements :

• La fosse toutes eaux, qui est le dispositif le plus usité à l’heure actuelle, car la seule à pouvoir être installée aujourd’hui. Elle se compose d’un bac qui accueille toutes les eaux usées de la maison.
• La fosse septique, qui est un dispositif ancien et que l’on ne peut plus installer dans la mesure où il n’est plus permis de traiter les eaux ménagères et les eaux-vannes séparément. On peut encore la trouver de nombreuses maisons anciennes.

Le traitement

Le traitement consiste à finaliser la purification des eaux à partir de bactéries aérobies, c’est-à-dire avec oxygène.

Une fois prétraitées, les eaux doivent passer dans un dispositif de traitement traditionnel comme le filtre à sable, un tertre d’infiltration ou encore, un lit d’épandage.

L’épandage souterrain

Ce type de dispositif a pour rôle d’envoyer les eaux prétraitées dans une fosse toutes eaux, pour un traitement direct par le sol. Il est préconisé dans les zones très perméables, de préférence ayant un sol de type « terre végétale », sur 1 mètre de profondeur. Ce système doit être doté d’une tranchée d’infiltration de 30 ml maximum.

Le tertre d’infiltration

Ce type de système consiste à traiter les eaux prétraitées avec une couche de sable, avant de les rejeter dans le sous-sol. Il nécessite que la maison soit installée à proximité d’une nappe d’eau proche de la surface.

Le filtre à sable

Ce type de dispositif de traitement permet de traiter les eaux prétraitées dans une couche de sale. On peut distinguer deux types de filtre à sable : les filtres à sable vertical non drainé pour les sols très perméables et les filtres à sable vertical drainé pour les sols peu perméables.

Assainissement : les filières agréées

Il existe également des filières agréées qui peuvent être utilisées et qui sont tout aussi efficaces que les systèmes d’assainissement traditionnels : la microstation et les filtres compacts.

La microstation

La microstation est un système d’assainissement compact dont les nombreux compartiments permettent à la fois la décantation et l’aération. Ses atouts : à elle seule, elle est capable de se charger du prétraitement, du traitement et de l’évacuation des eaux usées.

Les filtres compacts

Les filtres compacts se caractérisent par la richesse des bactéries épuratrices qu’ils contiennent naturellement. Ils doivent être utilisés avec les fosses toutes eaux !

Assainissement : les dispositifs de traitement écologiques

Il est tout à fait possible aujourd’hui de traiter les eaux usées à l’aide de dispositifs d’assainissement écologiques. À noter cependant qu’ils ne peuvent en aucun cas remplacer la filière traditionnelle ou celle agréée. Ils peuvent juste être utilisés comme dispositifs de traitement partiel ou d’appoint.

Les toilettes sèches

Comme l’indique si clairement son nom, le principe consiste simplement ici à créer des toilettes sans eau, c’est-à-dire des toilettes qui n’auraient pas besoin de fonctionner avec de l’eau. Elles sont, pour cela, installées en dessus d’un grand réceptacle où seront directement rejetés les excréments, et on les recouvre de copeaux, pour isoler les mauvaises odeurs.

La microstation d’épuration en bambou

De nombreuses personnes cultivent en effet des bois de bambou dans leur micro-station. Cette installation, également surnommée « bambou d’assainissement » est très usitée dans les petites collectivités en raison des nombreux avantages qu’elle offre : le bambou peut absorber du gaz carbonique en grande quantité ; et grâce à ses racines qui optimisent l’oxygénation du sol, il favorise l’action des bactéries épuratrices.

Le lagunage

Le lagunage des eaux usées fait partie des systèmes d’assainissement semi-collectifs agréés. Surtout utilisée dans les petites collectivités, son installation est soumise à dérogation.

Le filtre à coco

Le filtre à coco est un dispositif compact qui peut être utilisé aussi bien avec une fosse septique qu’une fosse toutes eaux. Son rôle est d’épurer les eaux usées qui se perdront dans le sol.

Assainissement : quel rôle pour la commune ?

C’est la commune qui définit et qui fixe les limites des zones d’assainissement collectif et celles des assainissements non collectifs. C’est également à elle de veiller à ce que certaines constructions optent pour le tout-à-l’égout lorsque les conditions sont favorables, et qui s’assure que l’installation faite est bien conforme aux normes et règlementations en rigueur.

Ainsi, la commune est à même d’exiger et d’imposer l’assainissement collectif à une maison, qu’elle soit ancienne ou en construction.

Assainissement : les aides financières et les subventions possibles

Les travaux d’assainissement d’une maison, qu’ils soient collectifs ou non collectifs, peuvent donner droit à des aides financières de la part de l’état et certains organismes spécifiques, mais bien entendu, sous certaines conditions.

Les subventions que vous pourrez obtenir sont :

• La subvention assainissement du bureau du logement
• La subvention assainissement du conseil général
• La subvention assainissement de l’agence de l’eau
• La subvention de l’ANAH

Vous pourrez également obtenir des aides financières de la mairie et/ou de l’État :

• Pour les travaux de raccordement sur partie publique.
• Pour les travaux de construction de réseau neuf dans une zone où il n’y en avait pas.

Les travaux d’assainissement peuvent également vous faire bénéficier :

• D’une réduction d’impôt et du TVA à hauteur de 10 %
• D’un prêt à taux zéro pouvant aller jusqu’à 10 000 €.

Si vous le souhaitez, nous pouvons vous mettre en contact avec des professionnels de l’assainissement pour réaliser vos travaux de raccordement selon les normes en vigueur.