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Tout sur l’étude de sol pour assainissement

Des études approfondies du sol sont indispensables avant la mise en place d’un système d’assainissement privé. Ce sont en effet les résultats de ces analyses qui vont permettre aux techniciens de choisir de manière optimale les filières de traitement à utiliser lors de l’installation.

Sont prises en compte dans les études en question la topographie du sol (indispensable pour  en connaitre la pente), les caractéristiques techniques de ce dernier, ainsi que l’importance de la quantité de l’eau qui s’y trouve.

Ce qu’il faut savoir sur l’étude du sol

Il existe un certain nombre d’éléments qu’il faut connaitre en ce qui concerne l’étude du sol. De quoi il est question ? Quels en sont les avantages ? À quoi sert-elle exactement ?

En quoi cette étude consiste-t-elle ?

Dans le but d’un assainissement individuel, de nombreux éléments sont à considérer lors de l’étude. Il s’agit entre autres de la texture du sol, de son degré de perméabilité, ainsi que de la profondeur de sa terre.

Cependant, d’autres critères sont aussi pris en considération par ceux qui se chargent de ladite étude. Ces derniers effectuent, par exemple, une analyse hydrogéologique du sol. Par la même occasion, l’existence de rochers et d’une nappe phréatique est à signaler, tout comme la présence ou non d’une ou plusieurs zones inondables aux alentours.

Bien évidemment, l’environnement global du sol n’est pas en reste. Ici, l’étude s’étend sur les limites du terrain et son plan cadastral.

NB : Il faut savoir qu’en général, les règlementations d’urbanisme en vigueur au niveau local doivent compléter l’étude du sol.

• En quoi l’étude du sol peut-elle être bénéfique ?

Comme il est question d’assainissement, l’étude est déterminante afin de connaitre la manière dont l’eau peut être purifiée, puis évacuée une fois désinfectée.

Quelle est la nécessité du sol dans le cadre du traitement de l’eau ?

Dès qu’il est question d’évacuation des eaux usées, le sol joue un rôle primordial. En effet, celui-ci est utilisé pour assurer une bonne finition de l’épuration à la fin du traitement primaire.

Il n’est donc pas nécessaire de préciser qu’il doit être  compatible avec les filières de traitement adoptées, mais en plus, il faut qu’il soit apte à garantir un certain niveau de vitesse d’évacuation.

La perméabilité du sol, un facteur hyper important

Il est primordial de déterminer le niveau de perméabilité du sol, car c’est le seul élément qui permet de savoir la manière et la vitesse d’absorption de l’eau épurée.

À titre d’info, l’écoulement de l’eau se fait plus rapidement quand on est en présence d’un sol plus sableux. À l’inverse, l’usage d’un exutoire est nécessaire dans le cas où le sol est argileux. Comme ce dernier est généralement imperméable, l’évacuation de l’eau doit donc se faire vers un fossé.

Le coefficient k, c’est quoi ?

C’est à l’aide du coefficient k que le temps d’infiltration de l’eau peut être déterminé. Exprimé en millimètres par heure, cet indicateur permet donc de connaitre de manière précise la perméabilité du sol à étudier.

Les caractéristiques du sol selon l’indicateur k

• Un sol est dit « limoneux » lorsqu’il a un niveau de perméabilité moyen ou un k entre 30 et 50.
• Par contre, il est dit « sableux » avec un k allant de 200 à 500. Dans ce cas, il est au plus haut niveau de sa perméabilité.
• En cas de perméabilité médiocre, le k ne dépasse même pas les 30. On est ici en présence d’un sol très argileux.
• Pour un sol sablo limoneux dont le coefficient k se trouve entre 50 et 200, la perméabilité est bonne.

De l’eau peut aussi être présente dans le sol, quelle en est l’importance ?

Le choix des filières de traitement ne dépend pas seulement de la perméabilité du sol, mais aussi et surtout de la quantité d’eau qui y est contenue.

• Ce qui se passe quand la contenance en eau est importante :

Quand la présence d’eau est confirmée sur le sol, l’adoption des filières de traitement de filtre à sable et d’épandage ne peut pas se faire. Le choix des filières doit, dans ce cas, s’orienter vers le tertre ou le système de microstation. Ces deux dispositifs étant plus élevés comparés au sol, ils restent donc indépendants de ce dernier pour assurer l’épuration de l’eau.

• Et en cas d’hydromorphie ?

On parle d’hydromorphie quand la saturation en eau du sol est très importante. Que cette hydromorphie se constate de manière permanente ou intermittente, une évacuation hors-terrain de l’eau épurée est toujours recommandée, nécessitant parfois l’usage d’un fossé.

Quelques mots sur la topographie du sol à étudier

Comme la perméabilité du sol et sa contenance en eau, la topographie a aussi son mot à dire dans le choix de la filière de traitement à adopter. C’est en effet à travers le relevé topographique qu’il est possible de définir s’il faut faire un tertre ou s’il faut installer une pompe de relevage.

À savoir : la mise en place d’un filtre à sable est difficile, voire inconcevable, dès que la pente du sol dépasse les 10 %. Dans ce cas, il est plus sensé d’opter pour un autre système plus adapté.

L’étude du sol pour l’assainissement, qui peut s’en occuper ?

Il va sans dire que l’étude du sol dans le cadre d’un projet d’assainissement ne relève pas de la compétence de n’importe qui. Faire appel aux services d’un bureau d’étude est vivement recommandé pour ce faire.

Bien choisir son bureau d’études

Nombreux sont les bureaux d’études spécialisés dans l’analyse du sol en vue d’une installation d’un système d’assainissement. Toutefois, il peut arriver que leurs tarifs ne soient pas abordables par tous. Se rendre au SPANC est ainsi une alternative à ne pas écarter.

Le rôle du SPANC dans le choix du bureau d’études

Normalement, chaque commune dispose de son propre Service public d’assainissement non collectif ou SPANC. Se tourner vers ce dernier permet d’avoir accès à des tarifs avantageux auprès de certains bureaux d’études. Parfois même, le SPANC n’hésite pas à diriger les propriétaires vers un bureau en particulier qu’il estime plus compétent ou moins onéreux.

Un devis, il en faut pour l’étude d’un sol

Comme tout projet entrant dans le cadre de l’assainissement, l’étude du sol doit faire l’objet d’un devis clair et détaillé émanant du bureau d’études qui va s’en charger.

Quels sont les éléments pris en compte dans le devis ?

Généralement, il est du devoir du bureau d’études de préciser dans son devis les filières de traitement d’eau applicables et celles non applicables sur le sol. Les tâches de dimensionnement et de préconisation doivent aussi y être incluses.

Quels sont les coûts auxquels le demandeur doit se préparer ?

Généralement, le coût total d’une étude de sol ne dépasse pas les 500 euros. S’il s’agit d’une maison individuelle, ce montant peut même descendre jusqu’à 200 euros, selon les grilles du bureau d’études.

Remarques :

• Si le bureau d’étude se consacre aux analyses proprement dites du sol, la pose des filières est quant à elle réalisée par une entreprise spécialisée. Les tâches respectives de ces deux entités sont donc dépendantes l’une de l’autre, car l’entreprise ne peut intervenir qu’en fonction des résultats fournis par le bureau d’étude.
• Toujours dans le cadre d’une étude de sol, le bureau d’étude peut ne pas focaliser ses analyses sur un nouveau terrain pour une nouvelle installation. Dépendamment de la situation, les techniciens peuvent décider d’effectuer une étude sur une installation qui existe déjà.

Certificat de conformité d’assainissement

Le certificat de conformité d’assainissement est rarement demandé, mais il est des circonstances et des situations qui l’exigent : après l’installation d’un système neuf dans une maison neuve, aprèsl’installation d’un système neuf dans une ancienne construction, la vente d’un logement…

Établi après un diagnostic d’assainissement, ce document peut servir à un acheteur, mais également à un notaire, à la commune, au SPANC…

Qu’est-ce que c’est ? À quoi ça sert ? Qui peut l’établir ? Comment l’obtenir ? Retour sur tout ce qu’il y a à savoir sur le Certificat de conformité d’assainissement !

Certificat de conformité d’assainissement : qu’est-ce que c’est ?

Le certificat de conformité d’assainissement est un document, qui, comme son nom l’indique, permet de confirmer ou d’infirmer la conformité d’un système d’évacuation et de collecte d’eaux.

Il est établi à la suite d’un diagnostic d’assainissement, devenu obligatoire depuis les lois sur l’eau du juillet 2006 et 2010, et ce, dans le but de :

• Prévenir les risques sanitaires
• Protéger l’environnement
• Protéger les ressources d’eau

À quoi sert un certificat de conformité d’assainissement ?

La réalisation d’un diagnostic d’assainissement en vue, par la suite, d’établir un certificat de conformité, vise trois objectifs distincts :

• Procéder à l’amélioration ou aux réparations nécessaires si certains dispositifs ou composants du système sont défectueux.
• Procéder à la mise en conformité si le système d’assainissement ne respecte pas les normes et les règlementations en vigueur.
• Encourager les propriétaires à rénover et à réhabiliter leur système, et ce, dans le but de booster la vente de leur bien immobilier.

Comment obtenir un certificat de conformité d’assainissement ?

Pour obtenir un certificat de conformité pour votre système d’assainissement, vous devez d’abord le faire contrôler, et ce, en demandant un « diagnostic d’assainissement ».

Cet examen qui visera à vérifier si votre installation est bien conforme et fonctionne comme elle doit normalement être réalisé par un contrôleur professionnel. Ce dernier va :

• Localiser l’installation, sachant que les plus anciennes sont très difficiles à repérer.
• Examiner l’installation en détail, afin de vérifier si elle est bien entretenue, et si ces composants répondent bel et bien aux normes exigées.
• S’assurer que l’installation fonctionne bien et qu’il n’y a pas quelques parts des composants défectueux qui pourraient présenter des risques pour la santé et l’environnement.
• Établir un rapport de visite, dans lequel seront mentionnées les remarques sur l’installation. Dans le cas où aucun problème n’a été constaté, un certificat de conformité d’assainissement sera alors délivré aux propriétaires.

Certificat de conformité d’assainissement : par qui ?

Le diagnostic d’assainissement sur la base duquel le certificat de conformité est délivré est réalisé par un « diagnostiqueur immobilier professionnel », c’est-à-dire une personne qui dispose de la certification et des compétences pour le faire.

Dans le cas d’un système d’évacuation d’eaux Non collectif, le contrôle est assuré par le SPANC (Service Public d’assainissement non Collectif) auquel le propriétaire appartient. S’il n’appartient pas au SPANC de sa région, il peut demander un contrôle de son installation auprès de sa commune.

Combien de temps le certificat de conformité d’assainissement est valide ?

La validité du certificat de conformité délivré à la suite d’un diagnostic d’assainissement dépend essentiellement du type d’installation. Selon qu’il s’agisse d’un système collectif ou individuel, le certificat ainsi délivré peut être valable pendant 3 ans, voire 8 ans !

Quand faire établir un certificat de conformité ?

Quand demander un diagnostic d’assainissement pour un ANC ?

Le diagnostic d’assainissement est, notez-le bien, obligatoire dans le cas d’une installation individuelle, c’est-à-dire non collective. Le certificat de conformité qui découle du rapport de visite est effectivement exigé dans certaines situations comme la vente du bien immobilier concerné, l’installation d’un tout nouveau système ou en cas de contrôle.

Le certificat de conformité en cas de vente immobilière

Depuis le 1^er janvier 2011, toute personne souhaitant vendre un bien immobilier est obligée de soumettre son système d’assainissement à un contrôle, si elle ne dispose pas déjà d’un certificat de conformité datant d’au moins de trois ans.

Si le rapport de contrôle en sa possession n’est plus valide ou si l’installation n’a jamais subi de diagnostic, il devra s’adresser au SPANC et demander un contrôle avec comme motif « la vente immobilière » conformément à la fois du 30 décembre 2006, ainsi que la loi Grenelle II du 12 juillet 2010, portant sur l’eau et les milieux aquatiques.

Le certificat de conformité en cas d’installation neuve

Dès lors que vous procédez à une nouvelle installation, elle doit faire l’objet d’un contrôle de la part du SPANC avant sa mise en service.

Si le système d’assainissement va être installé dans le cadre d’une construction neuve, en règle générale, la demande d’installation ainsi que de contrôle devra être incluse dans le dossier du permis de construire.

L’agent du SPANC interviendra pour le contrôle avant le remblaiement.

Le certificat de conformité en cas de contrôle habituel

Les systèmes d’assainissement non-collectifs peuvent faire l’objet de contrôle régulier de la part de la commune : il s’agit d’une procédure tout à fait normale, qui donne également droit à un rapport de contrôle et donc, à un certificat de conformité d’assainissement.

Ce contrôle de routine sera également assuré par un agent du SPANC.

Quand demander un diagnostic d’assainissement pour un système collectif ?

À noter que l’établissement d’un certificat de conformité n’est pas obligatoire pour les installations raccordées au réseau communal.

Cependant, dans certains cas, comme dans la vente du bien immobilier concerné par exemple, il est fortement recommandé, car pourrait jouer en faveur du propriétaire, dans ce sens où un rapport favorable pourrait booster les chances d’une vente rapide et bénéfique.

Certaines collectivités peuvent également exiger un tel rapport.

À noter : le contrôle d’un système d’assainissement collectif doit être confié à un diagnostiqueur professionnel. Vous pouvez vous adresser à votre mairie ou à celui qui est responsable de votre réseau. Nous pouvons également vous mettre en contact avec des professionnels de l’assainissement.

Que se passe-t-il lorsque le rapport de visite est délivré ?

Après le contrôle, lorsque le responsable aura terminé son diagnostic, il va délivrer un rapport de contrôle. Et là, il n’y aura que deux issues possibles :

• Le rapport est favorable, vous obtenez alors votre certificat de conformité d’assainissement.
• Le rapport est défavorable, vous devrez alors corriger les reproches qui vous ont été faits dans le rapport, et qui ont conduit à cette conclusion.

Ce qu’il faut faire en cas de vente du bien immobilier

Si le contrôle n’a pas abouti à l’obtention du certificat de conformité d’assainissement, alors deux options s’imposent à vous :

• Soit, vous vous engagez auprès de l’acheteur à procéder à la mise en conformité de votre installation dans les délais impartis, c’est-à-dire environ 1 an après la signature de l’acte de vente au maximum.
• Soit, vous acceptez de revoir, c’est-à-dire de rabaisser votre prix, en échange de quoi, l’acheteur s’engagera à procéder à la mise en conformité de l’installation lui-même. Autrement dit, les frais seront à sa charge.

Ce qu’il faut faire en cas d’installation neuve

Si le contrôle avant le remblaiement a révélé que votre installation n’était pas conforme, le SPANC ou la municipalité vous donnera un délai pour que vous puissiez réaliser les travaux nécessaires pour y remédier. Celle-ci peut vous obliger à réagir immédiatement si les défauts dans l’installation peuvent représenter un risque important pour la santé et l’environnement.

Que se passe-t-il si une habitation n’a pas de certificat de conformité ?

L’absence de certificat de conformité peut vous exposer à des amendes élevées, ainsi qu’à l’obligation de procéder au contrôle sans délai.

Le certificat de conformité est indispensable surtout dans le cas d’une vente immobilière. Dérogé au contrôle engage la responsabilité civile et pénale du vendeur et donne à l’acheteur le droit :

• D’annuler la vente sans autre forme de procès.
• D’exiger une baisse de prix importante, au moins à la hauteur des frais pour le diagnostic, et pour les travaux en cas de rapport défavorable.
• D’exiger que le vendeur procède au contrôle ainsi qu’au diagnostic et éventuellement, à la mise en conformité à ses frais.

Certificat de conformité d’assainissement : le coût d’un diagnostic

L’intervention d’un contrôleur, qu’il vienne du SPANC ou d’un organisme spécialisé de la municipalité, varie selon la commune et selon les circonstances qui ont rendu le diagnostic nécessaire.

À titre indicatif, le contrôle ainsi que l’établissement d’un rapport ou d’un diagnostic d’assainissement peuvent vous coûter entre 100 € et 200 €. Prenez soin de toujours demander un devis avant de faire intervenir un professionnel.

À noter : méfiez-vous des professionnels qui se disent habilités à réaliser un diagnostic et à établir un rapport de contrôle en vue de vous faire obtenir un certificat de conformité d’assainissement, si votre installation est autonome. Cette tâche appartient au SPANC, et au SPANC uniquement.

Buse en béton

Quand les eaux ne sont pas bien drainées, elles entrainent des effets néfastes tant pour l’environnement que pour la santé humaine. Une bonne canalisation doit permettre une bonne évacuation des eaux qui y sont déversées.

La buse est le conduit utilisé pour canaliser l’écoulement des liquides qui y transitent. Ces liquides peuvent être :

–    Des eaux de ruissellement pluviales qui arrivent dans la buse par les caniveaux

–    Des eaux provenant des travaux de Voirie et des Réseaux divers ou VRD

–    Des eaux usées composées par les eaux ménagères découlant de la cuisine, de la salle de bain, des machines à laver et les eaux-vannes qui sont issues des toilettes

Il est à noter que le terme « buse » a été longtemps employé pour désigner le conduit en lui-même, mais au fait la buse est un élément du conduit. C’est-à-dire que le conduit d’écoulement est formé par l’assemblage de plusieurs buses.

 

Qu’est-ce qu’une buse en béton ?

De manière générale, la « buse en béton » est définie comme étant un tuyau de gros diamètre fabriqué en béton et qui est destiné à faire circuler des fluides.

Le béton est un matériau de construction artificiel obtenu à partir de mélange de ciment, de graviers, de sable et d’eau. Le mélange ainsi obtenu possède la propriété d’être souple, donc façonnable selon les besoins, quand il est frais et résistant quand il a durci. La résistance du béton est généralement obtenue après 28 jours, mais ce délai peut être raccourci par l’ajout d’adjuvants spécifiques au mélange.

Parfois des barres d’acier sont associées au béton pour lui conférer en plus de sa qualité de compression, la résistance à la traction. Le béton utilisé est alors appelé « Béton armé ». Toutefois, le béton a ses limites. En effet, il n’est pas complètement imperméable et son étanchéité n’est pas garantie pour certains fluides à caractère acides, agressifs ou polluants.

Une fois solidifiée, la buse en béton est consistante, c’est-à-dire assez lourde, pour ne pas présenter des risques de déplacement quand elle est posée et hautement résistante à la compression qu’il n’est pas nécessaire, ni de faire des fouilles laborieuses pour lui trouver un aménagement assez profond, ni de prévoir des protections spéciales pour la recouvrir.

Par ailleurs, par rapport aux autres éléments de base de structure tels par exemple le métal ou la céramique, le béton présente l’avantage de figurer parmi les moins chers.

En conséquence, la buse en béton est un conduit de gros calibre, fait de béton armé, de fabrication rapide, résistante, économique et de pose facile utilisée pour collecter et canaliser l’écoulement des liquides qui y transitent.

Utilisations de la buse en béton

À cause de la malléabilité du béton quand le mélange est encore frais, la buse en béton peut revêtir plusieurs formes. Aussi elle peut être de section ovale, de section polygonale, mais la plus courante est la buse en béton de forme cylindrique.

Pour faciliter le raccordement entre deux buses en béton, chaque buse en béton est confectionnée avec une extrémité mâle et une extrémité femelle. Ainsi, l’assemblage ne requiert aucune soudure spéciale, car les buses s’emboitent parfaitement entre elles.

En ce qui concerne les jonctions, un joint en polymère ou un joint en fibre est généralement disposé sur toute la circonférence de l’extrémité femelle de la buse en béton pour garantir l’étanchéité des points de jointure. Il est toutefois rappelé que l’on ne peut raccorder que des buses de même type et de même diamètre.

Les buses en béton sont utilisées aussi bien par les particuliers que par les professionnels dans les travaux touchant le bâtiment, l’assainissement et les travaux publics. Elles sont montées :

• Soit à l’horizontaleen respectant la pente d’écoulement requise pour les ouvrages de canalisation, de franchissement et d’écoulement des eaux pluviales, fossés et cours d’eau
• Soit à la verticale pour les regards de fosse ou de réseau, pour les puits, pour les forages, pour les tubages d’excavation…

Choisir une buse en béton

Le choix de la buse en béton dépend de plusieurs paramètres dont l’utilisation de la buse, la longueur de la conduite, le diamètre du conduit.

Pour les buses de forme cylindrique qui sont les plus sollicitées, le diamètre minimal est de 300 mm, puis par pas de 100 mm, on retrouve des buses de diamètre 400, 500, 600 jusqu’à plus d’un mètre.

La longueur d’une buse en béton varie entre 1 m et 2,40 m. Comme c’est le nombre de buses à assembler qui va déterminer au final la longueur de la conduite, il est important d’être très vigilant dans le calcul de la longueur des buses qu’on va commander, car un centimètre de plus ou de moins entrainera une grande différence surtout si la longueur de la conduite est assez élevée.

Bon à savoir : la confection du béton armé d’une buse n’est pas identique à celle destinée à la construction en général. Dans le cas d’une dalle en béton armé par exemple, on fait un treillage de barres métalliques qu’on recouvre par la suite avec du béton. Par contre pour la buse, on incorpore un mélange de paillettes d’acier dans le béton pour optimiser les performances et la longévité des buses.

Achat et prix d’une buse en béton

Les buses en béton peuvent être achetées chez les marchands de matériaux, dans quelques grandes surfaces de bricolage et dans les magasins spécialisés dans la fourniture de matériaux pour le BTP. Cependant, il est nécessaire de passer les commandes à l’avance.

Le prix d’une buse en béton dépend :

• de son diamètre qui varie de 300 mm à plus de 1000 mm
• de sa longueur qui va de 1 m à 2,40 m
• de la présence ou non d’un joint
• de la matière utilisée pour le joint qui peut être en fibre ou en polymère

À titre indicatif :

• À diamètre égal, la buse la moins chère est celle qui n’a pas de joint, puis vient la buse à joint fibre (le joint n’est pas fourni, mais à acheter séparément et à poser ensuite), enfin la buse à joint polymère déjà intégré est le plus onéreux.
• Une buse en béton d’un mètre de long, de diamètre 500 mm, sans joint se vend autour de 100 €. Cette buse est souvent utilisée, entre autres, pour les regards de fosse ou pour le chemisage d’excavation…
• Une buse en béton armé de 2,35 m de long, de diamètre 300 mm, avec joint intégré se vend à partir de 40€.
• Une buse en béton armé de 2,35 m de long, de diamètre 600 mm, avec joint intégré est vendue à partir de 120€.

Attention : le prix de vente n’inclut pas les frais de livraisons et les frais de pose. Dans la budgétisation de ces accessoires, il faut par conséquent tenir compte des frais liés à la manipulation des buses qu’on a commandées. Par exemple, une buse en béton de 2,40 m de longueur et de 500 mm de diamètre pèse plus de 700 kg.

Une eau est dite « potable » quand celle-ci a bénéficié des traitements nécessaires y afférents, et que sa composition a fait l’objet de contrôles au sein d’une organisation sanitaire règlementée. Pour ce qui est de son adduction, y sont inclus le puisage à la source, ainsi que son acheminement jusqu’à son arrivée au compteur d’eau.

L’adduction d’eau potable, de quoi s’agit-il exactement ?

• L’approvisionnement en eau

L’approvisionnement, qui est une partie de l’adduction, peut se faire de différentes manières. Mais de nos jours, les méthodes les plus utilisées sont les techniques de forage et de captage. Certains optent également pour le pompage au niveau des nappes et des cours d’eau. Tout dépend en effet de l’environnement propre à la région concernée.

• La distribution proprement dite

Après une étape d’épuration, suivie d’une phase de contrôles, la distribution de l’eau se fait via un réseau commun.  Ce dernier, s’il n’existe pas encore, doit être créé, équipé, puis alimenté. L’entretien de ce réseau de distribution est de rigueur pour la continuité de l’approvisionnement, et un renouvellement peut même être envisagé en cas de besoin.

A titre indicatif :

• D’après le rapport SISPEA 2001, sur dix litres d’eau distribués dans le réseau, les consommateurs n’en recevront que huit litres. La différence se perd en effet lors de l’acheminement durant lequel les fuites sont fréquentes. Cette perte représente environ un milliard de mètres cubes par année en France, ce qui équivaut à un rendement moyen de 80 %.

Comment l’adduction d’eau potable est-elle gérée en France ?

Jusqu’à ce jour, la gestion de l’assainissement et de la distribution de l’eau entre dans les responsabilités des communes et des groupements de communes. Il est donc du devoir de ces derniers de fournir de l’eau potable à tous les habitants, de veiller en permanence à la qualité de l’eau distribuée, et enfin de recueillir les eaux usées des ménages en vue d’un traitement pour un assainissement collectif.

• Qu’en est-il du service public de l’eau ?

Les groupements de communes ont le choix entre deux modes de gestion en ce qui concerne le service public de l’eau. Soient ils se focalisent sur le système de gestion par régie, soit ils optent pour la technique de gestion par délégation. Mais dans les deux cas, ces communes se doivent de remplir toutes leurs obligations en termes d’adduction d’eau potable.

• La commune et le SPANC, à chacun son rôle !

Nombreux sont ceux qui confondent les attributions de la commune avec celles du SPANC. En effet, le rôle de ces deux entités se distingue au niveau de la gestion de l’assainissement des eaux usées. L’assainissement collectif des égouts faisant partie du service public, les tâches y afférentes sont donc de la responsabilité des communes. Quant au SPANC, il est essentiellement chargé de contrôler l’Assainissement non collectif comme celui des fosses septiques.

Le « droit à l’eau », de quoi il est question ?

On entend par « droit à l’eau » la possibilité pour les habitants d’avoir accès à l’eau, avec un système d’approvisionnement continu et suffisant, le tout à un coût abordable. Ici, l’eau en question doit être hygiénique, propre à la consommation, et de qualité convenable pour tout type d’usage, domestique ou personnel.

Remarque : L’eau potable n’est pas seulement indispensable à la cuisson des aliments ou à l’hygiène personnelle. En effet, elle joue un rôle important dans la prévention de la mortalité, notamment causée par la déshydratation et les épidémies de toutes sortes. D’où la forte exigence sur sa qualité et sa quantité.

Ce qui se passe après adduction de l’eau :

Les opérations d’adduction s’achèvent au niveau de l’alimentation du compteur d’eau. Ce qui s’en suit se passera donc exclusivement entre le service de l’eau et le bénéficiaire, également appelé « abonné ».

• Comment se déroule l’abonnement ?

L’abonné loue le compteur d’eau pour une durée déterminée au préalable par les deux parties. En plus de payer sa consommation en eau, il doit aussi s’acquitter du coût de la location du compteur cité antérieurement.

• De quoi est alors constituée la facture en eau de l’abonné ?

La facture en eau inclut deux parties bien distinctes. Il y a la partie fixe, celle qui correspond au montant total de la location du compteur. Puis, il y a la partie variable, celle que l’abonné devra payer en fonction de la quantité d’eau qu’il a consommée.

Note : l’eau ayant été utilisée par l’abonné sera recueillie en vue d’un traitement. Celle-ci fera ensuite l’objet d’une autre facturation d’assainissement.

Qui est-ce qui se charge de l’assainissement ?

Comme il a été dit, l’intervention du service de l’eau s’achève au niveau du compteur. Après usage, les eaux usées sont alors recueillies, collectées, puis traitées avant d’être éparpillées dans l’environnement. C’est le service de l’assainissement qui se charge de ces dernières tâches, qu’il soit ici question d’assainissement collectif ou non collectif.

L’adduction d’eau potable et les normes y afférentes

• Les étapes relatives au contrôle

Deux grandes catégories de contrôle sont effectuées afin d’attester la potabilité de l’eau. Il s’agit entre autres de l’analyse microbiologique où une étude approfondie est réalisée pour détecter tout éventuel micro-organisme. C’est à cette étape qu’on peut découvrir si de l’eau en question contient des virus, des bactéries, ou des parasites.

Les responsables vérifient ensuite la présence ou non de polluants dans l’échantillon d’eau. Ces polluants peuvent être d’origine naturelle ou d’origine agricole. Mais il y a aussi de fortes chances d’y trouver des polluants industriels encore plus nocifs pour la santé, notamment du plomb, du nitrate, des pesticides, et même des résidus de médicaments. Par la même occasion, les techniciens doivent s’assurer qu’il n’y ait aucune trace de radioactivité susceptible de causer des troubles de la santé chez les consommateurs.

Dans des cas très rares, l’eau peut encore contenir du perchlorate ou des composés alkyles perfluorés mais ces derniers peuvent être éliminés très rapidement à l’aide d’un traitement simple. Ce sont en effet des produits ayant été utilisés durant les phases d’épuration avant le retour de l’eau au sein de son circuit de distribution.

• Le contrôle de la qualité, qui en a la responsabilité ?

En tant que PRPDE ou Personne Responsable de la Production et de la Distribution de l’Eau, le maire demeure le premier responsable de la qualité de l’eau qui est distribuée dans sa commune. Toutefois, il a la possibilité de céder cette responsabilité et de la confier à un régisseur qui n’est autre que le Président de la collectivité territoriale. Une partie des travaux de contrôle peut aussi être dédiée aux ARS ou Agences Régionales de Santé.

NB : La fréquence de vérification de la qualité dépend du nombre de personnes bénéficiaires du réseau de distribution, et donc de la quantité totale d’eau distribuée au niveau des installations.

Comment savoir que l’eau consommée est toujours potable ?

Pour ceux qui veulent obtenir plus de précision sur la qualité de l’eau consommée, ils sont en droit d’en vérifier la potabilité auprès de la Mairie ou du Ministère de la Santé. Un bilan de qualité y est fourni au fur et à mesure que les contrôles sont effectués. Sinon, la note de synthèse émanant de l’ARS est aussi visible dans les factures d’eau pour ceux qui ne veulent pas se déplacer.

Pratiquement, l’eau de robinet reste potable, et donc sans danger, tant que les responsables comme le PRPDE, l’ARS, ou le Maire ne se manifestent pas. Cela n’empêche pas toutefois la nécessité d’un avis médical avant de la donner aux nourrissons.

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