Auteur/autrice : Romain Charpentier

Drainage Fosse Septique

Tout ce qu’il faut savoir sur le drainage d’une fosse septique

Quand un réseau d’assainissement collectif est inaccessible, les constructions sont permises par l’assainissement non collectif dans les zones peu urbanisées. Les pouvoirs publics, dans ce cas, prennent l’assainissement collectif pour un dispositif d’épuration à part entière. Évidemment, les filières afférentes à l’assainissement non collectif sont régies par des règles préalablement imposées.

Quel est le principe des filières d’assainissement non collectif ?

Les filières d’assainissement non collectif, que l’on appelle « filières traditionnelles » ont pour principe la mise en œuvre d’un dispositif de collecte des matières et des eaux usées, un système suivant lequel l’épuration fait usage d’un sol reconstitué ou du sol naturel à la suite du traitement.

Trois éléments sont concernés par ce procédé :

  • Le dispositif de collecte des eaux usées (que l’on appelle communément « regard »)
  • Le dispositif de pré-traitement (plus connu sou le terme « fosse toutes eaux » ou « fosse septique »)
  • Le dispositif de traitement

Ce qui nous intéresse ici, c’est le drainage de la fosse septique.

 

Le drainage d’une fosse septique : une opération à multiples alternatives

Ce que les systèmes de traitement des eaux usées ont en commun, c’est le principe de la mise en place d’un réseau de boites de répartition et de tuyaux non perforés. Ces derniers sont en effet installés au fond d’une fouille ou d’un trou où ils sont placés e manière homogène et régulière sur une couche de graviers.

Il est à noter que les eaux pré-traitées arrivent en empruntant le réseau des boites de répartition et des tuyaux. Ces mêmes eaux passeront ensuite par le processus d’épuration et d’infiltration avant d’être déversées dans le milieu naturel.

Il existe une multitude de techniques de drainage reconnue par les règles de l’art et la règlementation en vigueur en France. Voici donc le détail de ces différents systèmes de drainage de fosse septique précédemment introduits :

Le traitement par tranchées d’infiltration, une méthode simple et rapide

Rien ne vaut la simplicité dans l’univers de l’assainissement non collectif. Parmi les différents dispositifs de drainage de fosse septique utilisés à ce jour, le système de traitement par tranchées d’infiltration demeure le plus pratique, aussi bien pour le propriétaire de l’immeuble que pour l’intervenant.

  • En quoi cette technique de drainage consiste-t-elle ?

Il s’agit d’une opération visant à mettre en place un réseau de tuyaux enrobés de gravillons dans des tranchées. Pour être efficaces, ces dernières doivent avoir au moins une largeur de 50 centimètres.

  • Quel est le rôle de l’épurateur dans cet ensemble de système complexe ?

L’épurateur occupe une place importante dans le dispositif de drainage d’une fosse septique. Mais pour la technique par tranchées d’infiltration, c’est le sol qui joue le rôle d’épurateur naturel. À cet effet, quelques conditions doivent être remplies par le sol en question pour assurer correctement sa fonction et permettre une parfaite infiltration des eaux usées.

  • Quelles sont les conditions à remplir pour que le sol puisse servir d’épurateur ?

Pour garantir une épuration convenable, le sol doit être :

  • Sain et résistant
  • Plat (ou légèrement en pente, c’est-à-dire de 10 cm par mètre au maximum)
  • Net et homogène
  • Perméable (entre 15 et 500 millimètres par heure)

La technique du filtre à sable vertical non drainé

Quand on est en présence d’un sol très perméable, le moyen le plus efficace pour drainer une fosse septique est l’usage du filtre à sable vertical non drainé.

Quel est le mode de fonctionnement de ce dispositif ?

Comme son nom l’indique, on se sert ici d’un lit de sable lavé en guise de dispositif épurateur. C’est à travers ce dernier que les eaux traitées peuvent pénétrer au cœur du sol en place. Mais avant cela, les eaux pré-traitées passent d’abord par un réseau complexe de tuyaux perforés.

Ce qui fait la particularité de cette technique, c’est que l’ensemble du dispositif ne peut pas fonctionner sans la présence d’un trou que l’on appelle habituellement « fouille » dans le domaine de l’assainissement.

Quelles sont les dimensions de la fouille en question ?

Pour bien contribuer à l’opération de drainage de la fosse septique, la fouille doit impérativement avoir les dimensions suivantes :

  • Longueur : minimale 4 mètres – maximale 30 mètres
  • Profondeur : minimale 1,10 mètre – maximale 1,60 mètre
  • Largeur : 5 mètres (fixe)

 

L’usage d’un filtre à sable vertical drainé

Le mode de fonctionnement du dispositif ressemble à celui expliqué précédemment. La seule différence réside dans le système de rejet des eaux usées. Si pour les deux premières techniques, ces dernières sont déversées dans le sol ou le sous-sol, pour celle-ci, les eaux usées peuvent être rejetées dans le sol superficiel.

Comment fonctionne le filtre à sable vertical drainé ?

Ce dispositif consiste en la création d’une sortie allant vers le milieu superficiel en fin de traitement. Un regard de collecte est ainsi mis en place pour permettre une épuration qui se déroule entièrement dans un sol reconstitué.

Pour ce qui est de l’utilisation d’un filtre à sable horizontal drainé :

La technique du  filtre à sable horizontal drainé consiste à réaliser une fouille où sera disposée une couche de sable de granulométrie variable. La longueur de la fouille ne doit être ni inférieure ni supérieure à 5,5 mètres. Quant à la granulométrie du sable (ou des matériaux filtrants, selon le choix), celle-ci doit être décroissante de l’entrée à la sortie vers le milieu hydraulique superficiel.

Il n’est pas nécessaire de mettre un tuyau d’épandage. À la place, il faut un tuyau de collecte perforé vers le bas, ainsi qu’un regard et un tuyau perforé avec collecte à la sortie.

À noter : pour une réalisation correcte de ce système de drainage, il faut absolument un sol d’une pente de circulation de 1 %, et ce, avec un bon niveau de perméabilité. En cas de non-respect de cette norme, les eaux ne passeront pas.

Voici un exemple de matériaux filtrants pouvant être utilisé, avec les dimensions correspondantes :

  • Des gravillons roulés sur 80 cm
  • Des gravillons lavés sur 120 cm
  • Du sable siliceux lavé sur la longueur restante

Remarque :

  1. Les gravillons roulés peuvent être remplacés par du gravier concassé (à condition de bien respecter la granulométrie imposée).
  2. La granulométrie doit être, au moins, de 10 mm et, au plus, de 40 mm pour la première vague de graviers.
  3. Pour les gravillons lavés par contre, il faut une granulométrie entre 6 et 10 mm.
  4. La longueur restante correspondante à la quantité de sable siliceux lavé est généralement de 3 mètres.

Le drainage d’une fosse septique ne relève pas des compétences des particuliers. Il est toujours plus sensé de faire appel aux compétences d’un professionnel en la matière pour le bon déroulement de l’installation et de toutes les tâches qui vont y être effectuées.

 

Où trouver un professionnel fiable et compétent pour prendre en charge le drainage d’une fosse septique ?

Nous travaillons en collaboration avec de nombreux professionnels agréés. Que ce soit dans le domaine de l’assainissement collectif ou de l’assainissement non collectif, nous disposons des meilleures adresses pour vous aider à trouver la personne qu’il vous faut.

N’hésitez donc pas à faire appel à nos services pour vous mettre en contact direct avec le spécialiste de l’assainissement qui correspond le mieux à vos critères.

Nous restons à votre entière disposition pour tout besoin en informations supplémentaires sur tout type de prestation entrant dans le cadre de l’assainissement.

Qu’est ce que le DTU assainissement ?

Le DTU assainissement et tout ce qui l’entoure

Dans le cadre de la construction, de nombreux ouvrages de référence sont utilisés pour que les différents travaux soient réalisés dans les règles de l’art. Le DTU fait partie de ces documents incontournables.

Le DTU, c’est quoi exactement ?

De manière plus claire et concise, le DTU ou Document Technique Unifié  est un ouvrage qui décrit en détail les normes à suivre par rapport aux travaux relatifs au bâtiment. Ce manuel de type « cahier de charges » définit à la fois les normes de mise en œuvre et les normes de mise en exécution. Dans ce sens, il est reconnu, et donc approuvé, par tous les intervenants professionnels dans le milieu de la construction.

  • Qu’est-ce qu’on entend par « Document unifié » ?

Un Document unifié est un texte directif transcrit par la profession. Il sert à cet effet de référence pour tous ceux qui interviennent dans le domaine concerné, dont ici, le bâtiment. Il ne s’agit donc pas d’un projet individuel ou nominatif, mais d’une référence commune pour tous.

  • A quel type de personne le DTU est-il dédié ?

Comme mentionné précédemment, ce document est destiné  aux intervenants du bâtiment. Sont ainsi concernés les artisans, les entreprises de construction, les maitres d’ouvrage, les contrôleurs techniques à tous les niveaux, les maitres d’œuvre, et même les experts exerçant dans l’assurance et la sécurité.

  • Quels sont les organismes de production du DTU ?

La CGNB ou Commission Générale de Normalisation  du Bâtiment est en charge de produire les opuscules constituant le DTU. Cependant, cette organisation n’exerce pas seule, mais travaille en étroite collaboration avec l’AFNOR  pour la production, et avec le CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment) pour la diffusion.

Quel est le contenu d’un Document Technique Unifié ?

Un DTU contient toutes les données techniques dont les usagers finaux peuvent avoir besoin dès la conception jusqu’à la réalisation d’un ouvrage en particulier.

Au moins trois cahiers doivent être contenus dans un DTU. Ce sont :

  • Le Cahier des Clauses administratives Spéciales (CCS) dans lequel les obligations des deux parties (le maitre d’ouvrage et l’entreprise de construction) sont spécifiées.
  • Le Cahier des Clauses Techniques types (CCT) qui mentionne, et en détail, toutes les conditions requises pour garantir une impeccable exécution des travaux.
  • Le Cahier des critères Généraux de choix des Matériaux (CGM) qui, comme son nom l’indique, fournit avec précision la liste des matériaux qu’il faut impérativement utiliser pour mener à terme les travaux relatifs à l’ouvrage.

En plus de ces cahiers de charge, chaque mode de calcul ayant été adopté doit aussi figurer dans le DTU, sans oublier évidemment, les normes à l’essai et l’ensemble des normes françaises homologuées.

Les cahiers de charge du DTU en détail :

Le CCS définit en grande partie :

  • Les procédés à mettre en œuvre pour la bonne évolution et la synchronisation des travaux.
  • Les dispositions égalitaires afférentes au règlement des éventuels conflits ou désaccords dans le cadre juridique.
  • Les limites des obligations interentreprises.

Le  CCT fournit un lot de dispositions techniques à considérer pour :

  • Collecter et acheminer les eaux des vannes et les eaux usées
  • Traiter et distribuer les eaux en question
  • Classifier la nature des sols reconstitués et des sols naturels
  • Maitriser les systèmes de terrassement et les dispositifs d’aération

Le CGM aborde principalement les composants des filières, notamment :

  • Les tubes
  • Les outils de boucles et de dérivation
  • Les granulats
  • Les éléments de prétraitement
  • Les dispositifs de drainage des effluents

Quelques précisions sur le « DTU Assainissement »

Le DTU assainissement et son mode de fonctionnement

Le DTU Assainissement, numéro 64.1, a été conçu par les pouvoirs publics, les professionnels du bâtiment, ainsi que les membres représentatifs de la commission de normalisation de l’AFNOR. Il peut faire l’objet d’une révision périodique pour être mis à jour en fonction de l’évolution des dispositifs d’assainissement en général.

A noter :

Il n’existe pas qu’un seul DTU dans le cadre des travaux du bâtiment. Il y en a au moins une centaine, en fonction des ouvrages à réaliser. Il y a entre autres le DTU pour les gros œuvres, le DTU pour la couverture et la charpente, ou encore le DTU pour la fondation et pour la maçonnerie.

Dans les cas les plus fréquents par exemple, le DTU Assainissement peut être complété par le DTU numéro 61, le DTU numéro 65, et le DTU numéro 60 qui concernent respectivement le gaz, le chauffage, et la plomberie.

A quoi le DTU Assainissement sert-il ?

En pratique, le DTU Assainissement sert principalement à deux choses :

  • La mise en avant des ouvrages traditionnels avec les produits y afférents et leurs domaines d’utilisation.
  • La description de chaque étape de mise en œuvre.

Où est-ce qu’on peut acheter le DTU ?

Il n’y a aucune limite pour ce qui est de la mise à disposition du DTU à tous ceux qui peuvent en avoir besoin. Ce document est disponible dans le magasin en ligne du Centre Scientifique et Technique du Bâtiment ou CSTB. Les boutiques AFNOR  en disposent également.

Comment le DTU est-il présenté dans les points de vente ?

En boutique, le DTU se présente sous forme de brochures en papier. Mais le même contenu peut être téléchargé en ligne, et ce, pour le même prix. Un ensemble de tous les DTU existants est également mis à disposition du public sous format numérique dans les mêmes boutiques virtuelles.

A quel prix le DTU est-il vendu ?

A ce jour, le prix est de 86,47 euros pour le « DTU Assainissement ». Le grand lot, par contre, est proposé à 199 euros. Il est à préciser que tous ces tarifs sont hors taxe et que le coût de l’ensemble des DTU correspond à un abonnement de 1 an.

NB :

L’abonnement en ligne a un avantage considérable par rapport aux fascicules en papier. En effet,  il permet d’avoir à disposition les DTU  correspondant à tous les corps de métiers qui existent. Pa la même occasion, les abonnés peuvent consulter le document complémentaire de guides pratiques que les proches collaborateurs du Centre Scientifique et Technique du Bâtiment ont conçu.

La mise en application du DTU selon la loi

D’après l’article 13 du décret du 26 janvier 1984, le respect et la mise en application du contenu du DTU sont obligatoires, seulement pour les marchés des collectivités locales et les marchés étatiques. Son adoption est donc facultative pour les particuliers.

Il faut noter toutefois que les assureurs et les experts œuvrant avec le tribunal se servent du DTU comme référence dans le cadre de leurs investigations. Ainsi, s’il y a non-respect dudit document, les particuliers concernés pourraient ne pas bénéficier des garanties offertes par les polices d’assurance en cas de dommage.

En résumé, le DTU est donc une obligation implicite dont le non-respect constitue inévitablement une faute.

Quelques mots sur le DTU Assainissement et la norme NF

  • Bien que le « DTU Assainissement » puisse servir de référence aux experts, le « NF DTU » n’est pas obligatoire tant qu’il n’est pas précisé explicitement dans les pièces du marché.
  • A l’heure actuelle, le nombre de foyers étant concernés de manière directe par la norme NF issue des documents techniques unifiés tourne aux environs de cinq millions.
  • Du côté des clients finaux, le NF DTU constitue une garantie d’exécution des ouvrages conformément aux normes.

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Informations Pratiques sur la Pouzzolane pour Fosse Septique

Informations pratiques sur la pouzzolane pour fosse septique

Si auparavant, il a été  fréquent d’avoir des préfiltres en plastique dans le cadre de l’assainissement, la pouzzolane est à l’heure actuelle la matière naturelle la plus utilisée. En termes d’emplacement, celle-ci est localisée juste à la sortie de la fosse, qu’il s’agisse d’une fosse septique ou d’une fosse « toutes eaux ».

 

 

La pouzzolane, l’élément incontournable de la fosse septique

Produit naturel de filtration par excellence, la pouzzolane est une roche basaltique que l’on rencontre exclusivement dans des zones volcaniques.  En France par exemple, on en trouve en abondance en Ardèche et en Auvergne.

La pouzzolane, une roche très caractéristique

La pouzzolane se distingue surtout des roches classiques par sa texture alvéolaire. En plus de cette structure plus ou moins coriace, cette pierre isolante est également remarquable par sa couleur marron foncé, virant parfois au rouge. Dans certains cas, la pouzzolane peut même être grise, noire, ou pourvue d’un ton rosé.

Une roche de qualité pour une filtration parfaite

Avec une densité inférieure à 1, la pouzzolane est une roche très légère. En plus d’être réfractaire, elle est poreuse d’apparence. Mais malgré cette porosité, elle dispose d’une certaine capacité de rétention d’eau et constitue donc un bon filtre pour une fosse septique.

 

De quelle manière la pouzzolane fonctionne-t-elle dans le dispositif de la fosse ?

De par sa structure, la pouzzolane contient une multitude de colonies bactériennes. Évidemment, ces dernières jouent un rôle primordial, car elles sont dotées d’un important pouvoir de filtration.

Ce sont ces bactéries qui assurent la rétention des particules, petites et grosses à la fois, pour que celles-ci n’obstruent pas la filière de traitement d’eau préalablement installée par les techniciens.

À savoir : en cas de préfiltre séparé, la pouzzolane est installée à deux emplacements spécifiques. Elle est placée au-devant de la canalisation de sortie et juste après la fosse.

Comment entretenir la pouzzolane afin de garantir sa durabilité ?

Afin de permettre un bon usage de la fosse septique, il faut veiller à ce que celle-ci soit bien entretenue. Et quand on parle ici d’entretien, il s’agit surtout de prendre soin de la pouzzolane.

Un entretien régulier pour une pouzzolane au top

D’une manière générale, et selon les règles, il est nécessaire de retirer la pouzzolane et de la nettoyer au moins deux fois dans l’année. En fonction du nombre des occupants de la maison, un changement de pouzzolane est indispensable tous les sept ans, ou tous les neuf ans, tout au plus.

Et si ces règles n’étaient pas respectées, que se passerait-il ?

Une bonne proportion des particules bloquées par le filtre est digérée par les colonies de bactéries qui constituent la pouzzolane. Au fur et à mesure que les années passent, des signes d’encrassement peuvent faire leur apparition. Le système de filtration risque donc de ne plus fonctionner. D’où la nécessité de bien respecter les normes d’entretien préconisées.

Une petite astuce en guise de prévention des dommages

Pour  ne pas arriver au stade où le préfiltre s’encrasse et ne remplisse plus sa fonction convenablement, il est recommandé de prévoir un changement systématique de la pouzzolane après deux vidanges de la fosse.

 

Comment procéder pour bien nettoyer la pouzzolane ?

Le nettoyage de la pouzzolane n’a rien de compliqué. En effet, il suffit de la rincer à l’eau froide après l’avoir sortie à l’aide d’une grande pelle (certaines personnes arrivent même à l’extraire manuellement). De préférence, l’usage d’un seau et d’un gobelet est recommandé pour ne pas altérer la texture de la roche. Sinon, en cas d’utilisation d’un tuyau de robinet, il faut impérativement veiller à ce que la pression de l’eau soit très légère.

Bien que ce procédé puisse sembler sans complexité, il est toujours plus prudent de faire appel à un professionnel en la matière pour le réaliser. Il faut en effet reconnaître que la tâche d’extraction de la pouzzolane nécessite quand même une certaine force physique.

Bien évidemment, ceci n’exclut pas le fait qu’un particulier puisse s’en charger convenablement avec les moyens qu’il a à sa disposition.

  • Remarque importante :

Il faut bien noter que la pouzzolane doit être rincée à grande eau, et ce, peu importe sa taille ou sa quantité. Pour éviter ainsi de faire des dégâts importants, il est formellement interdit de réaliser le nettoyage aux alentours de la fosse septique.

En effet, en cas de projection non maitrisée de l’eau de rinçage, une certaine quantité de particules pourrait être déversée en direction de la filière de traitement. Ce qui causera par la suite un dysfonctionnement partiel, voire total, de l’ensemble du système d’assainissement.

 

Guide pratique pour acheter la pouzzolane qu’il faut

On ne peut pas se procurer de la pouzzolane n’importe comment et n’importe où. S’agissant d’un produit à usage important, il faut quelques notions de base pour que la roche corresponde bien au besoin de l’acheteur.

Où peut-on trouver de la pouzzolane fiable et de bonne qualité ?

La pouzzolane est commercialisée partout, mais elle est le plus fréquemment disponible auprès des magasins de matériaux de construction. Certains points de vente d’accessoires de bricolage en disposent également.

 

Quel type de pouzzolane faut-il quand il s’agit de fosse septique ?

Il existe de nombreuses catégories de pouzzolane sur le marché de la construction. C’est en effet l’importance de leur porosité qui les différencie les unes des autres. Pour être utilisée dans le cadre d’un assainissement d’eau ou d’une fosse septique, la pouzzolane à faible porosité est fortement recommandée. En fait, si le degré de porosité est élevé, la roche risque de ne pas retenir les particules comme il se doit et le niveau de perméabilité du système d’assainissement ne sera pas fiable.

NB : Les types de pouzzolane à grosse porosité sont surtout utilisés dans les travaux de jardinage et de décoration d’extérieur. Ceux à porosité moyenne, quant à eux, sont très prisés par les spécialistes en aquaculture.

Quelle est la quantité de pouzzolane à acheter ?

La quantité nécessaire en termes de pouzzolane dépend de la taille du préfiltre. Normalement, deux sacs sont largement suffisants pour bénéficier d’un bon système de filtration, sachant qu’un sac contient environ une quarantaine de kilos de roche. Cette proportion n’est fournie qu’à titre indicatif, mais le nombre de sacs à acheter doit toujours être ajusté selon  les besoins des utilisateurs.

Ce qu’il faut retenir, c’est que les préfiltres localisés juste après la fosse septique sont toujours beaucoup plus gros que ceux qui se trouvent avant la canalisation. Cette information est cruciale, car la connaissance de ce système  peut évidemment aider dans la décision d’achat.

 

À quel prix la pouzzolane est-elle mise en vente ?

Le prix de vente d’un sac de pouzzolane dépend essentiellement de chaque magasin. Mais en moyenne, un sac de 20 kg de roches est écoulé au prix de 10 euros, et les sacs de 40 kg à 18 ou 20 euros. Au-deçà de ce tarif, la qualité du produit pourrait être remise en question.

 

Quelques recommandations utiles au moment d’acheter la pouzzolane

  • Il est nécessaire de préciser au vendeur que les pouzzolanes à acheter seront utilisées dans une fosse septique. Il lui sera ainsi plus facile de proposer le produit le plus approprié.
  • Dans le cas où le commerçant ne connait pas la taille des pouzzolanes qu’il faut pour une fosse septique (ce qui arrive très rarement), il faut juste savoir que celles utilisées dans l’assainissement sont toujours de 20 à 50 millimètres par pierre.

P.F.A.C. (taxe) : mode de calcul et conseils

Tout ce qu’il faut savoir à propos de la PFAC

Aussi connue sous le terme de « Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif », la PFAC  est un élément incontournable pour toute personne désireuse de raccorder l’ensemble de son installation au réseau commun des eaux usées. On entend ici par « eaux usées » celles qui sont évacuées de la salle de bain, de la buanderie, ou encore de la cuisine.

La PFAC, de quoi s’agit-il exactement ?

La PFAC a été mise en place en 2012 par la loi 2012-354 du 14 mars. C’est en effet la taxe qui s’est substituée à la Participation pour le Raccordement à l’Égout (PRE), et qui s’applique au réseau public en correspondance avec le système de canalisation principal.

Pour rappel, la PRE a été retirée de la liste des participations pouvant être exigées auprès des bénéficiaires de permis d’aménager ou de construire depuis le début du mois de juillet 2012. Ce qui fait la différence entre ces deux types de taxe, c’est que la PRE est évoquée dans le code de l’urbanisme en France. Ce qui n’est pas le cas de la PFAC qui, quant à elle, est assimilée au code de la santé publique.

En d’autres mots, la PFAC est une participation symbolique dont les concernés doivent s’acquitter pour pouvoir utiliser le réseau public afin d’y évacuer leurs eaux usées. S’agissant d’une participation facultative, son adoption n’est pas obligatoire au sein des collectivités en charge de l’assainissement en général, mais dès que sa mise en place a été décidée, son paiement est exigé auprès des redevables, sous peine de sanctions.

 

De quelle sanction il est question ?

L’omission de paiement de la PFAC est considérée comme un délit de concussion. Une peine sera alors appliquée à l’endroit du défaillant selon l’article 432-10 du Code pénal.

Quel est le lien entre la PFAC et la taxe d’aménagement (TA) ?

Si la taxe d’aménagement a été établie à un taux de moins de 5 %, son institution n’a donc aucun effet sur l’application ou non de la PFAC. Dans le cas contraire, l’instauration de la PFAC est inconcevable dès que la TVA dépasse les 5 %, sauf si la majoration en question n’a aucun lien avec le financement des réseaux d’assainissement.

 À retenir : quand il s’agit de financer les mêmes travaux d’assainissement, cumuler différentes taxes n’est pas faisable. Il n’est donc pas possible d’accorder la PFAC avec d’autres participations.

Quelles sont les personnes concernées par la PFAC ?

La PFAC  est applicable à toute personne titulaire d’un immeuble raccordable au réseau collectif des eaux usées. Aucun propriétaire n’a le droit de se procurer un système d’assainissement individuel ou privé, sous prétexte que ce dernier serait plus avantageux que la PFAC au niveau du coût. Aucune forme d’exonération de cette taxe n’est donc légale.

De quelle manière la PFAC est-elle calculée ?

Chaque commune ou collectivité est libre de calculer à sa propre guise le montant à payer en termes de PFAC. Mais à la suite d’une délibération, les propriétaires sont dans le devoir d’accepter ce qui y a été décidé.

La délibération dont on parle ici n’a pas besoin d’être révisée, que ce soit tous les mois, tous les trimestres, ou tous les ans. En cas d’extrême besoin de modification, une clause d’indexation peut être prévue par la collectivité impétrante.

 

Le coût maximal de la PFAC

Il faut savoir que le montant de la Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif ne devrait, en aucun cas, dépasser les 80 % du coût total de la fourniture et de la mise en place de l’installation d’un ANC ou Assainissement Non Collectif. Au même titre que la décision d’adoption de la taxe, ce seuil a été mis en application à la suite d’une délibération.

Les critères qui entrent en jeu dans le calcul de la PFAC

Toute nouvelle création d’installation conduit automatiquement à une modification de la taxe à payer. On parle ici des installations produisant des eaux usées, notamment les salles d’eau. Sont alors pris en compte dans le calcul : l’étendue du plancher et le nombre total des occupants de la maison en question.

Il n’y a pas que les pièces d’eau nouvellement créées qui induisent à une modification de la PFAC. En effet, dès qu’il y a réaménagement et que la superficie de la pièce concernée augmente, le montant de la taxe est tout de suite revu à la hausse.

À noter : Selon les considérations du législateur, si l’espace a été agrandi, c’est que les occupants ont augmenté en nombre. Un net accroissement du volume des eaux usées aura donc lieu. D’où la révision de la somme due.

 

Une remise de la somme à régler peut-elle être envisageable ?

Certaines collectivités accordent parfois une ristourne aux utilisateurs, mais à des conditions très strictes. À ce jour, peuvent bénéficier de cet avantage ceux qui ont déjà pris part au financement des travaux permettant de conduire le réseau vers une limite de propriété.

Tout comme l’application de la PFAC au sein de la commune, la décision d’octroyer cette remise doit ressortir d’une délibération.

Comment se déroule le paiement de la taxe PFAC ?

Trois cas peuvent se présenter dans le cadre du paiement de la Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif :

  • Le paiement doit avoir lieu à la date où l’immeuble non raccordé au réseau fait l’objet d’un raccordement effectif.
  • En cas de projet d’extension de l’immeuble, la taxe est exigible à la date exacte de la fin des travaux.
  • Si l’immeuble est transformé à des fins différentes de son usage initial, et que cette modification entraine une quantité supplémentaire des eaux usées, le paiement s’effectue à la date de la constatation de l’augmentation en question.

Bon à savoir :

Il peut arriver que le réseau d’assainissement collectif fasse l’objet d’une extension. Dans ce cas, si les installations passent devant l’immeuble et que ce dernier n’est pas encore raccordé, les travaux de raccordement nécessaires sont tout de suite effectués. La PFAC devra être alors réglée à la date butoir du raccordement effectif.

 

Est-ce que la PFAC est assujettie à la TVA ?

Tout comme la PRE, la PFAC n’est pas une contrepartie d’un produit vendu ou d’une prestation de service proposée à l’usager du service concerné. À cet effet, elle ne peut pas être soumise à la TVA. Ceci est d’ailleurs justifié par la Direction de la Législation Fiscale au sein du Ministère de l’Économie et des Finances.

 

Qui est en charge de régulariser la PFAC ?

Il n’y a que le propriétaire de l’immeuble qui doit s’acquitter directement de la PFAC. Même si l’immeuble en question est mis en location, nul ne peut exiger le paiement de cette taxe aux locataires. Dans le cas d’un achat de terrain en lotissement, le règlement de la PFAC appartient toujours à la personne qui y a construit l’immeuble, et non pas au lotisseur.

NB : À la base, la PFAC est sensée faire faire des économies aux propriétaires d’immeubles raccordés au réseau public. Le règlement de cette taxe doit donc prendre en considération l’économie réalisée. Si le propriétaire est déjà équipé d’un ANC conforme aux normes établies, le paiement de la PFAC n’a plus sa raison d’être, car la personne ne ferait plus d’économie. En d’autres termes, cette taxe ne peut être exigée qu’auprès des titulaires d’immeubles utilisant un ANC non conforme ou qui ne sont pas encore raccordés au réseau collectif d’assainissement.

Les différents systèmes d’évacuation des eaux

Les différents systèmes d’évacuation des eaux

Une fois qu’elles ont servi et qu’elles ne peuvent plus être utilisées, les eaux domestiques dites « usées » doivent être évacuées. Cela pour des raisons d’hygiène, mais également parce qu’elles peuvent altérer le bon fonctionnement des appareils ménagers, ainsi que des équipements sanitaires.

L’évacuation des eaux est donc indispensable, mais ne peut se faire n’importe comment. La loi oblige les ménages à respecter certaines normes et règlementations pour évacuer leurs eaux domestiques une fois qu’elles sont usées.

Retour sur tout ce qu’il y a à savoir sur les différents systèmes d’évacuation des eaux !

Qu’est-ce qu’un système d’évacuation des eaux usées ?

On appelle « système d’évacuation des eaux » l’ensemble des dispositifs et des produits utilisés et raccordés entre eux, et ce, afin d’évacuer les eaux de pluie ainsi que les eaux usées d’un bâtiment individuel ou collectif.

Mis en place dans le cadre de l’assainissement, le système d’évacuation des eaux vise deux objectifs :

  • Permettre dans un premier temps aux habitants de se débarrasser des eaux domestiques une fois qu’elles ne peuvent plus être utilisées ;
  • Les traiter dans un second temps pour les dépolluer, et ce, afin qu’une fois déversées dans la nature, elles ne représentent plus aucun danger pour elle.

À noter : on désigne par eaux usées l’ensemble des eaux vannes, c’est-à-dire venant des toilettes, ainsi que les eaux grises, c’est-à-dire en provenance de la cuisine (évier, lavabo, lave-vaisselle…. ), de la buanderie (lave-linge) et de la salle de bain (douche, baignoire, etc.).

Les différents types de système d’évacuation des eaux

On distingue deux types de système d’évacuation des eaux usées :

  • Le système d’évacuation collectif
  • Le système d’évacuation individuel

Le système d’évacuation des eaux collectif

Le système d’évacuation des eaux collectif a été mis en place par la commune. Comme son nom l’indique, il est « commun » à toutes les habitations d’un village, d’une ville, voire d’un département. Il est obligatoire dans les zones où le réseau communal est présent.

Les systèmes d’évacuation des eaux collectif ont pour rôle de collecter les eaux en provenance de chaque habitation, et de les évacuer par pression vers une station d’épuration qui va les traiter. Pour remplir leur rôle, ils doivent être reliés aux canalisations de chaque maison, chacune d’elle devant être pourvue de siphon fixé à une conduite d’évacuation. Puis ce réseau doit être relié à une « chute », c’est-à-dire une canalisation à large diamètre.

On peut distinguer deux types de systèmes d’évacuation des eaux collectifs :

  • Les réseaux unitaires, qui sont utilisés pour évacuer simultanément les eaux pluviales et les eaux usées. Ils sont pratiques, mais présentent quelques inconvénients dont un haut risque de débordement, voire d’inondation en cas de pluies importantes ou persistantes. Ce qui pourrait avoir des conséquences néfastes sur la santé et l’environnement.
  • Les réseaux séparatifs, qui sont utilisés, comme leur nom l’indique, pour évacuer séparément les eaux : les eaux de pluie d’un côté, et les eaux usées d’un autre. Ce type de réseau implique des travaux plus conséquents, mais en termes de risques pour la santé et l’environnement, c’est celui qui est garanti un maximum de sécurité.

À noter : l’acheminement des eaux des tuyauteries domestiques vers la chute est assuré par des canalisations faites en PVC ou en ciment.

Le système d’évacuation d’eau individuel

Le système d’évacuation d’eau individuel, est comme son nom l’indique, totalement indépendant du réseau communal. Il est possible et recommandé lorsque les canalisations domestiques ne peuvent être raccordées au système collectif, et ce, parce que ce dernier n’a pas encore été mis en place dans la zone où est située l’habitation, ou parce qu’il est trop loin.

Dans ces conditions, la loi autorise les propriétaires de l’habitation à créer un système d’évacuation autonome, qui leur est propre. Celui-ci doit pouvoir non seulement évacuer l’eau, mais également les traiter, les épurer avant de les rejeter pour de bon.

Il peut s’agir :

  • D’un système composé d’une fosse toutes eaux, dans la majorité des cas.
  • D’un système composé d’une fosse septique, pour les installations anciennes.
  • D’une microstation épuration.

Les chutes utilisées pour l’évacuation des eaux usées

Deux types de chute peuvent être utilisés dans l’évacuation des eaux usées :

  • La chute séparée
  • La chute unique

La chute séparée

Cette chute est utilisée dans les réseaux séparatifs. Permettant par conséquent d’évacuer les eaux usées et les eaux pluviales dans des tubes différentes, généralement à âme lisse, elle est assez ancienne. On ne l’utilise que très rarement aujourd’hui, mais on peut encore la retrouver dans beaucoup d’habitation.

La chute unique

Cette chute est utilisée dans les réseaux unitaires. Elle se constitue de tubes d’évacuation à âme nervurée, connues pour leur grande résistance aux températures élevées. Elle peut ainsi être utilisée aussi bien pour évacuer les eaux-vannes, ainsi que les eaux grises, habituellement chaudes, voire très chaudes.

 

Les systèmes d’évacuation des eaux et la loi

Selon l’article L1331-1 du Code de la santé publique, tout propriétaire est obligé de procéder au raccordement au système d’évacuation collectif dans un délai de deux ans après la mise en service de celui-ci.

Dans le cas contraire, dans la mesure où le raccordement est obligatoire dans les zones où le réseau communal est disponible, les travaux seront imposés par la commune et le propriétaire écopera d’une amende dont la valeur sera le double du coût des travaux réalisés.

Peuvent ne pas respecter le délai de deux ans imposés, les propriétaires dont l’habitation doit être prochainement démolie et celle que l’on a déclaré insalubre.

Est également punie par la commune toute personne ne veillant pas à entretenir ou contribuant à la destruction du système d’évacuation, et ce, en y jetant par exemple des produits nocifs comme les acides, de la peinture, des carburants…

Les différents systèmes d’évacuation d’eaux : le prix

Il est très difficile de donner un prix exact pour les travaux d’installation de systèmes d’évacuation d’eaux. La facture dépend en effet de plusieurs paramètres dont :

  • Le type de système d’évacuation, sachant qu’un assainissement individuel va coûter beaucoup plus cher qu’un assainissement collectif.
  • La distance entre l’habitation et le réseau d’assainissement public, dans la mesure où plus le raccordement sera long, plus on aura besoin de matériels.
  • Le coût de la main-d’œuvre, qui peut aller d’une centaine d’euros à plusieurs milliers selon l’ampleur des travaux à réaliser.

L’installation de systèmes d’évacuation d’eaux : qui contacter ?

Les travaux d’assainissement sont régis par des règlementations strictes, et doivent respecter des normes précises. Il y aura des circonstances (vente de l’habitation par exemple), où le système subira un « diagnostic d’assainissement », qui permettra à la commune et aux futurs propriétaires de s’assurer que tout est bien conforme aux normes en vigueur.

Si jamais le système est non-conforme, il sera demandé aux propriétés de procéder à la mise en conformité, ce qui pourrait également coûter cher. Mieux vaut donc confier le travail à un professionnel et s’assurer d’un travail bien fait, plutôt que de risquer de refaire les travaux pour payer deux fois plus.

Vous devez faire installer votre système d’évacuation d’eaux ? Le vôtre n’est pas conforme aux normes en vigueur ? Nous pouvons vous mettre en contact avec les experts les plus proches de chez vous !

Tout sur l’étude de sol pour assainissement

Tout sur l’étude de sol pour assainissement

Des études approfondies du sol sont indispensables avant la mise en place d’un système d’assainissement privé. Ce sont en effet les résultats de ces analyses qui vont permettre aux techniciens de choisir de manière optimale les filières de traitement à utiliser lors de l’installation.

Sont prises en compte dans les études en question la topographie du sol (indispensable pour  en connaitre la pente), les caractéristiques techniques de ce dernier, ainsi que l’importance de la quantité de l’eau qui s’y trouve.

Ce qu’il faut savoir sur l’étude du sol

Il existe un certain nombre d’éléments qu’il faut connaitre en ce qui concerne l’étude du sol. De quoi il est question ? Quels en sont les avantages ? À quoi sert-elle exactement ?

En quoi cette étude consiste-t-elle ?

Dans le but d’un assainissement individuel, de nombreux éléments sont à considérer lors de l’étude. Il s’agit entre autres de la texture du sol, de son degré de perméabilité, ainsi que de la profondeur de sa terre.

Cependant, d’autres critères sont aussi pris en considération par ceux qui se chargent de ladite étude. Ces derniers effectuent, par exemple, une analyse hydrogéologique du sol. Par la même occasion, l’existence de rochers et d’une nappe phréatique est à signaler, tout comme la présence ou non d’une ou plusieurs zones inondables aux alentours.

Bien évidemment, l’environnement global du sol n’est pas en reste. Ici, l’étude s’étend sur les limites du terrain et son plan cadastral.

NB : Il faut savoir qu’en général, les règlementations d’urbanisme en vigueur au niveau local doivent compléter l’étude du sol.

  • En quoi l’étude du sol peut-elle être bénéfique ?

Comme il est question d’assainissement, l’étude est déterminante afin de connaitre la manière dont l’eau peut être purifiée, puis évacuée une fois désinfectée.

Quelle est la nécessité du sol dans le cadre du traitement de l’eau ?

Dès qu’il est question d’évacuation des eaux usées, le sol joue un rôle primordial. En effet, celui-ci est utilisé pour assurer une bonne finition de l’épuration à la fin du traitement primaire.

Il n’est donc pas nécessaire de préciser qu’il doit être  compatible avec les filières de traitement adoptées, mais en plus, il faut qu’il soit apte à garantir un certain niveau de vitesse d’évacuation.

La perméabilité du sol, un facteur hyper important

Il est primordial de déterminer le niveau de perméabilité du sol, car c’est le seul élément qui permet de savoir la manière et la vitesse d’absorption de l’eau épurée.

À titre d’info, l’écoulement de l’eau se fait plus rapidement quand on est en présence d’un sol plus sableux. À l’inverse, l’usage d’un exutoire est nécessaire dans le cas où le sol est argileux. Comme ce dernier est généralement imperméable, l’évacuation de l’eau doit donc se faire vers un fossé.

Le coefficient k, c’est quoi ?

C’est à l’aide du coefficient k que le temps d’infiltration de l’eau peut être déterminé. Exprimé en millimètres par heure, cet indicateur permet donc de connaitre de manière précise la perméabilité du sol à étudier.

Les caractéristiques du sol selon l’indicateur k

  • Un sol est dit « limoneux » lorsqu’il a un niveau de perméabilité moyen ou un k entre 30 et 50.
  • Par contre, il est dit « sableux » avec un k allant de 200 à 500. Dans ce cas, il est au plus haut niveau de sa perméabilité.
  • En cas de perméabilité médiocre, le k ne dépasse même pas les 30. On est ici en présence d’un sol très argileux.
  • Pour un sol sablo limoneux dont le coefficient k se trouve entre 50 et 200, la perméabilité est bonne.

De l’eau peut aussi être présente dans le sol, quelle en est l’importance ?

Le choix des filières de traitement ne dépend pas seulement de la perméabilité du sol, mais aussi et surtout de la quantité d’eau qui y est contenue.

  • Ce qui se passe quand la contenance en eau est importante :

Quand la présence d’eau est confirmée sur le sol, l’adoption des filières de traitement de filtre à sable et d’épandage ne peut pas se faire. Le choix des filières doit, dans ce cas, s’orienter vers le tertre ou le système de microstation. Ces deux dispositifs étant plus élevés comparés au sol, ils restent donc indépendants de ce dernier pour assurer l’épuration de l’eau.

  • Et en cas d’hydromorphie ?

On parle d’hydromorphie quand la saturation en eau du sol est très importante. Que cette hydromorphie se constate de manière permanente ou intermittente, une évacuation hors-terrain de l’eau épurée est toujours recommandée, nécessitant parfois l’usage d’un fossé.

Quelques mots sur la topographie du sol à étudier

Comme la perméabilité du sol et sa contenance en eau, la topographie a aussi son mot à dire dans le choix de la filière de traitement à adopter. C’est en effet à travers le relevé topographique qu’il est possible de définir s’il faut faire un tertre ou s’il faut installer une pompe de relevage.

À savoir : la mise en place d’un filtre à sable est difficile, voire inconcevable, dès que la pente du sol dépasse les 10 %. Dans ce cas, il est plus sensé d’opter pour un autre système plus adapté.

L’étude du sol pour l’assainissement, qui peut s’en occuper ?

Il va sans dire que l’étude du sol dans le cadre d’un projet d’assainissement ne relève pas de la compétence de n’importe qui. Faire appel aux services d’un bureau d’étude est vivement recommandé pour ce faire.

Bien choisir son bureau d’études

Nombreux sont les bureaux d’études spécialisés dans l’analyse du sol en vue d’une installation d’un système d’assainissement. Toutefois, il peut arriver que leurs tarifs ne soient pas abordables par tous. Se rendre au SPANC est ainsi une alternative à ne pas écarter.

Le rôle du SPANC dans le choix du bureau d’études

Normalement, chaque commune dispose de son propre Service public d’assainissement non collectif ou SPANC. Se tourner vers ce dernier permet d’avoir accès à des tarifs avantageux auprès de certains bureaux d’études. Parfois même, le SPANC n’hésite pas à diriger les propriétaires vers un bureau en particulier qu’il estime plus compétent ou moins onéreux.

Un devis, il en faut pour l’étude d’un sol

Comme tout projet entrant dans le cadre de l’assainissement, l’étude du sol doit faire l’objet d’un devis clair et détaillé émanant du bureau d’études qui va s’en charger.

Quels sont les éléments pris en compte dans le devis ?

Généralement, il est du devoir du bureau d’études de préciser dans son devis les filières de traitement d’eau applicables et celles non applicables sur le sol. Les tâches de dimensionnement et de préconisation doivent aussi y être incluses.

Quels sont les coûts auxquels le demandeur doit se préparer ?

Généralement, le coût total d’une étude de sol ne dépasse pas les 500 euros. S’il s’agit d’une maison individuelle, ce montant peut même descendre jusqu’à 200 euros, selon les grilles du bureau d’études.

Remarques :

  • Si le bureau d’étude se consacre aux analyses proprement dites du sol, la pose des filières est quant à elle réalisée par une entreprise spécialisée. Les tâches respectives de ces deux entités sont donc dépendantes l’une de l’autre, car l’entreprise ne peut intervenir qu’en fonction des résultats fournis par le bureau d’étude.
  • Toujours dans le cadre d’une étude de sol, le bureau d’étude peut ne pas focaliser ses analyses sur un nouveau terrain pour une nouvelle installation. Dépendamment de la situation, les techniciens peuvent décider d’effectuer une étude sur une installation qui existe déjà.

Certificat de conformité d’assainissement

Certificat de conformité d’assainissement

Le certificat de conformité d’assainissement est rarement demandé, mais il est des circonstances et des situations qui l’exigent : après l’installation d’un système neuf dans une maison neuve, aprèsl’installation d’un système neuf dans une ancienne construction, la vente d’un logement…

Établi après un diagnostic d’assainissement, ce document peut servir à un acheteur, mais également à un notaire, à la commune, au SPANC…

Qu’est-ce que c’est ? À quoi ça sert ? Qui peut l’établir ? Comment l’obtenir ? Retour sur tout ce qu’il y a à savoir sur le Certificat de conformité d’assainissement !

Certificat de conformité d’assainissement : qu’est-ce que c’est ?

Le certificat de conformité d’assainissement est un document, qui, comme son nom l’indique, permet de confirmer ou d’infirmer la conformité d’un système d’évacuation et de collecte d’eaux.

Il est établi à la suite d’un diagnostic d’assainissement, devenu obligatoire depuis les lois sur l’eau du juillet 2006 et 2010, et ce, dans le but de :

  • Prévenir les risques sanitaires
  • Protéger l’environnement
  • Protéger les ressources d’eau

À quoi sert un certificat de conformité d’assainissement ?

La réalisation d’un diagnostic d’assainissement en vue, par la suite, d’établir un certificat de conformité, vise trois objectifs distincts :

  • Procéder à l’amélioration ou aux réparations nécessaires si certains dispositifs ou composants du système sont défectueux.
  • Procéder à la mise en conformité si le système d’assainissement ne respecte pas les normes et les règlementations en vigueur.
  • Encourager les propriétaires à rénover et à réhabiliter leur système, et ce, dans le but de booster la vente de leur bien immobilier.

Comment obtenir un certificat de conformité d’assainissement ?

Pour obtenir un certificat de conformité pour votre système d’assainissement, vous devez d’abord le faire contrôler, et ce, en demandant un « diagnostic d’assainissement ».

Cet examen qui visera à vérifier si votre installation est bien conforme et fonctionne comme elle doit normalement être réalisé par un contrôleur professionnel. Ce dernier va :

  • Localiser l’installation, sachant que les plus anciennes sont très difficiles à repérer.
  • Examiner l’installation en détail, afin de vérifier si elle est bien entretenue, et si ces composants répondent bel et bien aux normes exigées.
  • S’assurer que l’installation fonctionne bien et qu’il n’y a pas quelques parts des composants défectueux qui pourraient présenter des risques pour la santé et l’environnement.
  • Établir un rapport de visite, dans lequel seront mentionnées les remarques sur l’installation. Dans le cas où aucun problème n’a été constaté, un certificat de conformité d’assainissement sera alors délivré aux propriétaires.

Certificat de conformité d’assainissement : par qui ?

Le diagnostic d’assainissement sur la base duquel le certificat de conformité est délivré est réalisé par un « diagnostiqueur immobilier professionnel », c’est-à-dire une personne qui dispose de la certification et des compétences pour le faire.

Dans le cas d’un système d’évacuation d’eaux non collectif, le contrôle est assuré par le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) auquel le propriétaire appartient. S’il n’appartient pas au SPANC de sa région, il peut demander un contrôle de son installation auprès de sa commune.

Combien de temps le certificat de conformité d’assainissement est valide ?

La validité du certificat de conformité délivré à la suite d’un diagnostic d’assainissement dépend essentiellement du type d’installation. Selon qu’il s’agisse d’un système collectif ou individuel, le certificat ainsi délivré peut être valable pendant 3 ans, voire 8 ans !

Quand faire établir un certificat de conformité ?

Quand demander un diagnostic d’assainissement pour un ANC ?

Le diagnostic d’assainissement est, notez-le bien, obligatoire dans le cas d’une installation individuelle, c’est-à-dire non collective. Le certificat de conformité qui découle du rapport de visite est effectivement exigé dans certaines situations comme la vente du bien immobilier concerné, l’installation d’un tout nouveau système ou en cas de contrôle.

Le certificat de conformité en cas de vente immobilière

Depuis le 1er janvier 2011, toute personne souhaitant vendre un bien immobilier est obligée de soumettre son système d’assainissement à un contrôle, si elle ne dispose pas déjà d’un certificat de conformité datant d’au moins de trois ans.

Si le rapport de contrôle en sa possession n’est plus valide ou si l’installation n’a jamais subi de diagnostic, il devra s’adresser au SPANC et demander un contrôle avec comme motif « la vente immobilière » conformément à la fois du 30 décembre 2006, ainsi que la loi Grenelle II du 12 juillet 2010, portant sur l’eau et les milieux aquatiques.

Le certificat de conformité en cas d’installation neuve

Dès lors que vous procédez à une nouvelle installation, elle doit faire l’objet d’un contrôle de la part du SPANC avant sa mise en service.

Si le système d’assainissement va être installé dans le cadre d’une construction neuve, en règle générale, la demande d’installation ainsi que de contrôle devra être incluse dans le dossier du permis de construire.

L’agent du SPANC interviendra pour le contrôle avant le remblaiement.

Le certificat de conformité en cas de contrôle habituel

Les systèmes d’assainissement non-collectifs peuvent faire l’objet de contrôle régulier de la part de la commune : il s’agit d’une procédure tout à fait normale, qui donne également droit à un rapport de contrôle et donc, à un certificat de conformité d’assainissement.

Ce contrôle de routine sera également assuré par un agent du SPANC.

Quand demander un diagnostic d’assainissement pour un système collectif ?

À noter que l’établissement d’un certificat de conformité n’est pas obligatoire pour les installations raccordées au réseau communal.

Cependant, dans certains cas, comme dans la vente du bien immobilier concerné par exemple, il est fortement recommandé, car pourrait jouer en faveur du propriétaire, dans ce sens où un rapport favorable pourrait booster les chances d’une vente rapide et bénéfique.

Certaines collectivités peuvent également exiger un tel rapport.

À noter : le contrôle d’un système d’assainissement collectif doit être confié à un diagnostiqueur professionnel. Vous pouvez vous adresser à votre mairie ou à celui qui est responsable de votre réseau. Nous pouvons également vous mettre en contact avec des professionnels de l’assainissement.

Que se passe-t-il lorsque le rapport de visite est délivré ?

Après le contrôle, lorsque le responsable aura terminé son diagnostic, il va délivrer un rapport de contrôle. Et là, il n’y aura que deux issues possibles :

  • Le rapport est favorable, vous obtenez alors votre certificat de conformité d’assainissement.
  • Le rapport est défavorable, vous devrez alors corriger les reproches qui vous ont été faits dans le rapport, et qui ont conduit à cette conclusion.

Ce qu’il faut faire en cas de vente du bien immobilier

Si le contrôle n’a pas abouti à l’obtention du certificat de conformité d’assainissement, alors deux options s’imposent à vous :

  • Soit, vous vous engagez auprès de l’acheteur à procéder à la mise en conformité de votre installation dans les délais impartis, c’est-à-dire environ 1 an après la signature de l’acte de vente au maximum.
  • Soit, vous acceptez de revoir, c’est-à-dire de rabaisser votre prix, en échange de quoi, l’acheteur s’engagera à procéder à la mise en conformité de l’installation lui-même. Autrement dit, les frais seront à sa charge.

Ce qu’il faut faire en cas d’installation neuve

Si le contrôle avant le remblaiement a révélé que votre installation n’était pas conforme, le SPANC ou la municipalité vous donnera un délai pour que vous puissiez réaliser les travaux nécessaires pour y remédier. Celle-ci peut vous obliger à réagir immédiatement si les défauts dans l’installation peuvent représenter un risque important pour la santé et l’environnement.

Que se passe-t-il si une habitation n’a pas de certificat de conformité ?

L’absence de certificat de conformité peut vous exposer à des amendes élevées, ainsi qu’à l’obligation de procéder au contrôle sans délai.

Le certificat de conformité est indispensable surtout dans le cas d’une vente immobilière. Dérogé au contrôle engage la responsabilité civile et pénale du vendeur et donne à l’acheteur le droit :

  • D’annuler la vente sans autre forme de procès.
  • D’exiger une baisse de prix importante, au moins à la hauteur des frais pour le diagnostic, et pour les travaux en cas de rapport défavorable.
  • D’exiger que le vendeur procède au contrôle ainsi qu’au diagnostic et éventuellement, à la mise en conformité à ses frais.

Certificat de conformité d’assainissement : le coût d’un diagnostic

L’intervention d’un contrôleur, qu’il vienne du SPANC ou d’un organisme spécialisé de la municipalité, varie selon la commune et selon les circonstances qui ont rendu le diagnostic nécessaire.

À titre indicatif, le contrôle ainsi que l’établissement d’un rapport ou d’un diagnostic d’assainissement peuvent vous coûter entre 100 € et 200 €. Prenez soin de toujours demander un devis avant de faire intervenir un professionnel.

À noter : méfiez-vous des professionnels qui se disent habilités à réaliser un diagnostic et à établir un rapport de contrôle en vue de vous faire obtenir un certificat de conformité d’assainissement, si votre installation est autonome. Cette tâche appartient au SPANC, et au SPANC uniquement.

Buse en béton

Buse en béton

Quand les eaux ne sont pas bien drainées, elles entrainent des effets néfastes tant pour l’environnement que pour la santé humaine. Une bonne canalisation doit permettre une bonne évacuation des eaux qui y sont déversées.

La buse est le conduit utilisé pour canaliser l’écoulement des liquides qui y transitent. Ces liquides peuvent être :

–    Des eaux de ruissellement pluviales qui arrivent dans la buse par les caniveaux

–    Des eaux provenant des travaux de Voirie et des Réseaux divers ou VRD

–    Des eaux usées composées par les eaux ménagères découlant de la cuisine, de la salle de bain, des machines à laver et les eaux-vannes qui sont issues des toilettes

Il est à noter que le terme « buse » a été longtemps employé pour désigner le conduit en lui-même, mais au fait la buse est un élément du conduit. C’est-à-dire que le conduit d’écoulement est formé par l’assemblage de plusieurs buses.

 

Qu’est-ce qu’une buse en béton ?

De manière générale, la « buse en béton » est définie comme étant un tuyau de gros diamètre fabriqué en béton et qui est destiné à faire circuler des fluides.

Le béton est un matériau de construction artificiel obtenu à partir de mélange de ciment, de graviers, de sable et d’eau. Le mélange ainsi obtenu possède la propriété d’être souple, donc façonnable selon les besoins, quand il est frais et résistant quand il a durci. La résistance du béton est généralement obtenue après 28 jours, mais ce délai peut être raccourci par l’ajout d’adjuvants spécifiques au mélange.

Parfois des barres d’acier sont associées au béton pour lui conférer en plus de sa qualité de compression, la résistance à la traction. Le béton utilisé est alors appelé « Béton armé ». Toutefois, le béton a ses limites. En effet, il n’est pas complètement imperméable et son étanchéité n’est pas garantie pour certains fluides à caractère acides, agressifs ou polluants.

Une fois solidifiée, la buse en béton est consistante, c’est-à-dire assez lourde, pour ne pas présenter des risques de déplacement quand elle est posée et hautement résistante à la compression qu’il n’est pas nécessaire, ni de faire des fouilles laborieuses pour lui trouver un aménagement assez profond, ni de prévoir des protections spéciales pour la recouvrir.

Par ailleurs, par rapport aux autres éléments de base de structure tels par exemple le métal ou la céramique, le béton présente l’avantage de figurer parmi les moins chers.

En conséquence, la buse en béton est un conduit de gros calibre, fait de béton armé, de fabrication rapide, résistante, économique et de pose facile utilisée pour collecter et canaliser l’écoulement des liquides qui y transitent.

Utilisations de la buse en béton

À cause de la malléabilité du béton quand le mélange est encore frais, la buse en béton peut revêtir plusieurs formes. Aussi elle peut être de section ovale, de section polygonale, mais la plus courante est la buse en béton de forme cylindrique.

Pour faciliter le raccordement entre deux buses en béton, chaque buse en béton est confectionnée avec une extrémité mâle et une extrémité femelle. Ainsi, l’assemblage ne requiert aucune soudure spéciale, car les buses s’emboitent parfaitement entre elles.

En ce qui concerne les jonctions, un joint en polymère ou un joint en fibre est généralement disposé sur toute la circonférence de l’extrémité femelle de la buse en béton pour garantir l’étanchéité des points de jointure. Il est toutefois rappelé que l’on ne peut raccorder que des buses de même type et de même diamètre.

Les buses en béton sont utilisées aussi bien par les particuliers que par les professionnels dans les travaux touchant le bâtiment, l’assainissement et les travaux publics. Elles sont montées :

  • Soit à l’horizontaleen respectant la pente d’écoulement requise pour les ouvrages de canalisation, de franchissement et d’écoulement des eaux pluviales, fossés et cours d’eau
  • Soit à la verticale pour les regards de fosse ou de réseau, pour les puits, pour les forages, pour les tubages d’excavation…

Choisir une buse en béton

Le choix de la buse en béton dépend de plusieurs paramètres dont l’utilisation de la buse, la longueur de la conduite, le diamètre du conduit.

Pour les buses de forme cylindrique qui sont les plus sollicitées, le diamètre minimal est de 300 mm, puis par pas de 100 mm, on retrouve des buses de diamètre 400, 500, 600 jusqu’à plus d’un mètre.

La longueur d’une buse en béton varie entre 1 m et 2,40 m. Comme c’est le nombre de buses à assembler qui va déterminer au final la longueur de la conduite, il est important d’être très vigilant dans le calcul de la longueur des buses qu’on va commander, car un centimètre de plus ou de moins entrainera une grande différence surtout si la longueur de la conduite est assez élevée.

Bon à savoir : la confection du béton armé d’une buse n’est pas identique à celle destinée à la construction en général. Dans le cas d’une dalle en béton armé par exemple, on fait un treillage de barres métalliques qu’on recouvre par la suite avec du béton. Par contre pour la buse, on incorpore un mélange de paillettes d’acier dans le béton pour optimiser les performances et la longévité des buses.

Achat et prix d’une buse en béton

Les buses en béton peuvent être achetées chez les marchands de matériaux, dans quelques grandes surfaces de bricolage et dans les magasins spécialisés dans la fourniture de matériaux pour le BTP. Cependant, il est nécessaire de passer les commandes à l’avance.

Le prix d’une buse en béton dépend :

  • de son diamètre qui varie de 300 mm à plus de 1000 mm
  • de sa longueur qui va de 1 m à 2,40 m
  • de la présence ou non d’un joint
  • de la matière utilisée pour le joint qui peut être en fibre ou en polymère

À titre indicatif :

  • À diamètre égal, la buse la moins chère est celle qui n’a pas de joint, puis vient la buse à joint fibre (le joint n’est pas fourni, mais à acheter séparément et à poser ensuite), enfin la buse à joint polymère déjà intégré est le plus onéreux.
  • Une buse en béton d’un mètre de long, de diamètre 500 mm, sans joint se vend autour de 100 €. Cette buse est souvent utilisée, entre autres, pour les regards de fosse ou pour le chemisage d’excavation…
  • Une buse en béton armé de 2,35 m de long, de diamètre 300 mm, avec joint intégré se vend à partir de 40€.
  • Une buse en béton armé de 2,35 m de long, de diamètre 600 mm, avec joint intégré est vendue à partir de 120€.

Attention : le prix de vente n’inclut pas les frais de livraisons et les frais de pose. Dans la budgétisation de ces accessoires, il faut par conséquent tenir compte des frais liés à la manipulation des buses qu’on a commandées. Par exemple, une buse en béton de 2,40 m de longueur et de 500 mm de diamètre pèse plus de 700 kg.

Adduction eau potable

Une eau est dite « potable » quand celle-ci a bénéficié des traitements nécessaires y afférents, et que sa composition a fait l’objet de contrôles au sein d’une organisation sanitaire règlementée. Pour ce qui est de son adduction, y sont inclus le puisage à la source, ainsi que son acheminement jusqu’à son arrivée au compteur d’eau.

L’adduction d’eau potable, de quoi s’agit-il exactement ?

  • L’approvisionnement en eau

L’approvisionnement, qui est une partie de l’adduction, peut se faire de différentes manières. Mais de nos jours, les méthodes les plus utilisées sont les techniques de forage et de captage. Certains optent également pour le pompage au niveau des nappes et des cours d’eau. Tout dépend en effet de l’environnement propre à la région concernée.

  • La distribution proprement dite

Après une étape d’épuration, suivie d’une phase de contrôles, la distribution de l’eau se fait via un réseau commun.  Ce dernier, s’il n’existe pas encore, doit être créé, équipé, puis alimenté. L’entretien de ce réseau de distribution est de rigueur pour la continuité de l’approvisionnement, et un renouvellement peut même être envisagé en cas de besoin.

A titre indicatif :

  • D’après le rapport SISPEA 2001, sur dix litres d’eau distribués dans le réseau, les consommateurs n’en recevront que huit litres. La différence se perd en effet lors de l’acheminement durant lequel les fuites sont fréquentes. Cette perte représente environ un milliard de mètres cubes par année en France, ce qui équivaut à un rendement moyen de 80 %.

Comment l’adduction d’eau potable est-elle gérée en France ?

Jusqu’à ce jour, la gestion de l’assainissement et de la distribution de l’eau entre dans les responsabilités des communes et des groupements de communes. Il est donc du devoir de ces derniers de fournir de l’eau potable à tous les habitants, de veiller en permanence à la qualité de l’eau distribuée, et enfin de recueillir les eaux usées des ménages en vue d’un traitement pour un assainissement collectif.

  • Qu’en est-il du service public de l’eau ?

Les groupements de communes ont le choix entre deux modes de gestion en ce qui concerne le service public de l’eau. Soient ils se focalisent sur le système de gestion par régie, soit ils optent pour la technique de gestion par délégation. Mais dans les deux cas, ces communes se doivent de remplir toutes leurs obligations en termes d’adduction d’eau potable.

  • La commune et le SPANC, à chacun son rôle !

Nombreux sont ceux qui confondent les attributions de la commune avec celles du SPANC. En effet, le rôle de ces deux entités se distingue au niveau de la gestion de l’assainissement des eaux usées. L’assainissement collectif des égouts faisant partie du service public, les tâches y afférentes sont donc de la responsabilité des communes. Quant au SPANC, il est essentiellement chargé de contrôler l’assainissement non collectif comme celui des fosses septiques.

Le « droit à l’eau », de quoi il est question ?

On entend par « droit à l’eau » la possibilité pour les habitants d’avoir accès à l’eau, avec un système d’approvisionnement continu et suffisant, le tout à un coût abordable. Ici, l’eau en question doit être hygiénique, propre à la consommation, et de qualité convenable pour tout type d’usage, domestique ou personnel.

Remarque : L’eau potable n’est pas seulement indispensable à la cuisson des aliments ou à l’hygiène personnelle. En effet, elle joue un rôle important dans la prévention de la mortalité, notamment causée par la déshydratation et les épidémies de toutes sortes. D’où la forte exigence sur sa qualité et sa quantité.

Ce qui se passe après adduction de l’eau :

Les opérations d’adduction s’achèvent au niveau de l’alimentation du compteur d’eau. Ce qui s’en suit se passera donc exclusivement entre le service de l’eau et le bénéficiaire, également appelé « abonné ».

  • Comment se déroule l’abonnement ?

L’abonné loue le compteur d’eau pour une durée déterminée au préalable par les deux parties. En plus de payer sa consommation en eau, il doit aussi s’acquitter du coût de la location du compteur cité antérieurement.

  • De quoi est alors constituée la facture en eau de l’abonné ?

La facture en eau inclut deux parties bien distinctes. Il y a la partie fixe, celle qui correspond au montant total de la location du compteur. Puis, il y a la partie variable, celle que l’abonné devra payer en fonction de la quantité d’eau qu’il a consommée.

Note : l’eau ayant été utilisée par l’abonné sera recueillie en vue d’un traitement. Celle-ci fera ensuite l’objet d’une autre facturation d’assainissement.

Qui est-ce qui se charge de l’assainissement ?

Comme il a été dit, l’intervention du service de l’eau s’achève au niveau du compteur. Après usage, les eaux usées sont alors recueillies, collectées, puis traitées avant d’être éparpillées dans l’environnement. C’est le service de l’assainissement qui se charge de ces dernières tâches, qu’il soit ici question d’assainissement collectif ou non collectif.

L’adduction d’eau potable et les normes y afférentes

  • Les étapes relatives au contrôle

Deux grandes catégories de contrôle sont effectuées afin d’attester la potabilité de l’eau. Il s’agit entre autres de l’analyse microbiologique où une étude approfondie est réalisée pour détecter tout éventuel micro-organisme. C’est à cette étape qu’on peut découvrir si de l’eau en question contient des virus, des bactéries, ou des parasites.

Les responsables vérifient ensuite la présence ou non de polluants dans l’échantillon d’eau. Ces polluants peuvent être d’origine naturelle ou d’origine agricole. Mais il y a aussi de fortes chances d’y trouver des polluants industriels encore plus nocifs pour la santé, notamment du plomb, du nitrate, des pesticides, et même des résidus de médicaments. Par la même occasion, les techniciens doivent s’assurer qu’il n’y ait aucune trace de radioactivité susceptible de causer des troubles de la santé chez les consommateurs.

Dans des cas très rares, l’eau peut encore contenir du perchlorate ou des composés alkyles perfluorés mais ces derniers peuvent être éliminés très rapidement à l’aide d’un traitement simple. Ce sont en effet des produits ayant été utilisés durant les phases d’épuration avant le retour de l’eau au sein de son circuit de distribution.

  • Le contrôle de la qualité, qui en a la responsabilité ?

En tant que PRPDE ou Personne Responsable de la Production et de la Distribution de l’Eau, le maire demeure le premier responsable de la qualité de l’eau qui est distribuée dans sa commune. Toutefois, il a la possibilité de céder cette responsabilité et de la confier à un régisseur qui n’est autre que le Président de la collectivité territoriale. Une partie des travaux de contrôle peut aussi être dédiée aux ARS ou Agences Régionales de Santé.

NB : La fréquence de vérification de la qualité dépend du nombre de personnes bénéficiaires du réseau de distribution, et donc de la quantité totale d’eau distribuée au niveau des installations.

Comment savoir que l’eau consommée est toujours potable ?

Pour ceux qui veulent obtenir plus de précision sur la qualité de l’eau consommée, ils sont en droit d’en vérifier la potabilité auprès de la Mairie ou du Ministère de la Santé. Un bilan de qualité y est fourni au fur et à mesure que les contrôles sont effectués. Sinon, la note de synthèse émanant de l’ARS est aussi visible dans les factures d’eau pour ceux qui ne veulent pas se déplacer.

Pratiquement, l’eau de robinet reste potable, et donc sans danger, tant que les responsables comme le PRPDE, l’ARS, ou le Maire ne se manifestent pas. Cela n’empêche pas toutefois la nécessité d’un avis médical avant de la donner aux nourrissons.